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SORNEST 2010 n20 - Place de l’avocat dans le cadre de la réparation juridique
Description
:
XXXVIII° journées d'étude de la So.R.N.Est (Société de Réadaptation du Nord-Est) Nancy, les 25 et 26 mars 2010 La Médecine Physique et de Réadaptation face à ses partenaires : Quelles informations? Quelle communication? Quelles responsabilités ? Session : Réparation juridique des patients et affaires ...
Mots clés
:
handicap, responsabilité des professionnels, So.R.N.Est 2010 Nancy, médecine physique, contentieux, Réparation juridique, préjudice, réadaptation, expertise, avocat spécialisé
Date
:
26-03-2010
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Description complète
SORNEST 2010 n20 - Place de l’avocat dans le cadre de la réparation juridique
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Reims 2009 E - L'indemnisation du préjudice
Description
:
L'indemnisation du préjudice par Philippe SEMERIVA. SCD Médecine.
Mots clés
:
propriété intellectuelle, imitation, faux, propriété industrielle, contrefaçon, Compagnie des Experts, indemnisation, préjudice, expertise, droit d'auteur, délit
Date
:
19-03-2009
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Reims 2009 E - L'indemnisation du préjudice
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