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Thierry HAMON, "Aux origines du nouvel article 1242 du Code Civil et de la responsabilité des artisans pour le fait de leurs compagnons et apprentis"
Description
:
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire. Le thème qui avait été proposé par notre Faculté était la Responsabilité. Le succès fut au rende ...
Mots clés
:
responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal
Date
:
02-06-2017
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés
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Thierry HAMON, "Aux origines du nouvel article 1242 du Code Civil et de la responsabilité des artisans pour le fait de leurs compagnons et apprentis"
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Francisco J. ANDRES SANTOS, "Purgatio morae dans l'histoire du droit privé européen"
Description
:
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire. Le thème qui avait été proposé par notre Faculté était la Responsabilité. Le succès fut au rende ...
Mots clés
:
responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal
Date
:
02-06-2017
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés
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Francisco J. ANDRES SANTOS, "Purgatio morae dans l'histoire du droit privé européen"
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Alix PROFIT, "Du rejet de l'assurance du fait dommageable à la consécration de l'assurance de responsabilité civile (XVIIe-XXe siècles)"
Description
:
Du 1er au 4 juin 2017 se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire. Le thème qui avait été proposé par notre Faculté était la Responsabilité. Le succès fut au rendez-vous. ...
Mots clés
:
responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal
Date
:
02-06-2017
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés
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Alix PROFIT, "Du rejet de l'assurance du fait dommageable à la consécration de l'assurance de responsabilité civile (XVIIe-XXe siècles)"
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Laurent REVERSO, « A quoi elle n’aurait consenti sans les dites promesses de mariage ». Déclarations de grossesse et responsabilité des femmes en Touraine au XVIIIe siècle
Description
:
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire. Le thème qui avait été proposé par notre Faculté était la Responsabilité. Le succès fut au rende ...
Mots clés
:
responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal
Date
:
02-06-2017
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés
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Laurent REVERSO, « A quoi elle n’aurait consenti sans les dites promesses de mariage ». Déclarations de grossesse et responsabilité des femmes en Touraine au XVIIIe siècle
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Michael RAINER, "Montesquieu et la fin des états"
Description
:
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire. Le thème qui avait été proposé par notre Faculté était la Responsabilité. Le succès fut au rende ...
Mots clés
:
responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal
Date
:
03-06-2017
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés
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Michael RAINER, "Montesquieu et la fin des états"
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Guillaume WATTELLIN," "La place du discernement dans la détermination de la responsabilité pénale à partir de la Révolution"
Description
:
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire. Le thème qui avait été proposé par notre Faculté était la Responsabilité. Le succès fut au rende ...
Mots clés
:
responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal
Date
:
03-06-2017
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés
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Guillaume WATTELLIN," "La place du discernement dans la détermination de la responsabilité pénale à partir de la Révolution"
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Jacqueline MOREAU-DAVID, "L'évolution de la responsabilité dans les rapports de voisinage"
Description
:
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire. Le thème qui avait été proposé par notre Faculté était la Responsabilité. Le succès fut au rende ...
Mots clés
:
responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal
Date
:
03-06-2017
Droits
:
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Jacqueline MOREAU-DAVID, "L'évolution de la responsabilité dans les rapports de voisinage"
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Anne DOBIGNY-REVERSO, "Responsabilité environnementale et droit des voisins : le traitement de la pollution industrielle au début du XIXe siècle"
Description
:
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire. Le thème qui avait été proposé par notre Faculté était la Responsabilité. Le succès fut au rende ...
Mots clés
:
responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal
Date
:
03-06-2017
Droits
:
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Olivier DESCAMPS, "Repères historiques sur la réforme du droit de la responsabilité civile"
Description
:
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire. Le thème qui avait été proposé par notre Faculté était la Responsabilité. Le succès fut au rende ...
Mots clés
:
responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal
Date
:
03-06-2017
Droits
:
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Olivier DESCAMPS, "Repères historiques sur la réforme du droit de la responsabilité civile"
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Yerri URBAN, "Responsabilité et congrégation d’immigrants en droit colonial français"
Description
:
Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire. Le thème qui avait été proposé par notre Faculté était la Responsabilité. Le succès fut au rende ...
Mots clés
:
responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal
Date
:
02-06-2017
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés
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Yerri URBAN, "Responsabilité et congrégation d’immigrants en droit colonial français"
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