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L'usage des ressources numériques et le respect des droits
Description
:
Cet entretien fait état du guide traitant des questions juridiques soulevées en droit de la propriété intellectuelle par l'usage et la création des ressources numériques dans les établissements d'enseignement français. Les questions relatives au droit à l'image y sont aussi envisagées. (Voir l'article ...
Mots clés
:
ressources numériques, droit d'auteur et enseignement
Date
:
19-10-2015
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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L'usage des ressources numériques et le respect des droits
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CULTURE NUMÉRIQUE : 11 La propriété immatérielle
Description
:
On doit évidemment lire le titre de cet enseignement comme un oxymore : deux termes en contradiction dynamique : comment être "propriétaire" d'un élément "immatériel" (connaissance, culture, émotion, création, innovation, données,...). Les "droits de propriété intellectuelle" sont accordés par ...
Mots clés
:
propriété intellectuelle, droit d'auteur, culture numérique, cyberculture, propriété immatérielle, copyright
Date
:
06-11-2009
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Ce document pédagogique vous a intéressé... partagez-le, il appartient au monde des ressources éducatives ouvertes (OER : Open Educational Resources) Licence Creative Commons, by-nc,sa
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CULTURE NUMÉRIQUE : 11 La propriété immatérielle
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Reims 2009 D - Etat du Droit français
Description
:
Etat du Droit français par Hervé LECUYER. SCD Médecine.
Mots clés
:
propriété intellectuelle, droit français, délit, imitation, copie, propriété industrielle, falsification, contrefaçon, Compagnie des Experts, droit d'auteur, recel
Date
:
19-03-2009
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Reims 2009 D - Etat du Droit français
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Les Digital Humanities, propriété intellectuelle et bien commun de la connaissance / Lionel Maurel
Description
:
Les Digital Humanities, propriété intellectuelle et Bien commun de la connaissance / Lionel Maurel. In journée d'étude "Les Digital Humanities : un renouvellement des questionnements et des pratiques scientifiques en SHS-ALL ?", organisée par les doctorants élus de l'Université Toulouse II-Le Mirail, ...
Mots clés
:
propriété intellectuelle, droits d'auteur, archives ouvertes, libre accès à l'information scientifique et technique, biens communs informationnels
Date
:
28-05-2013
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Licence CC BY 3.0 (Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution 3.0 non transposé).
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Les Digital Humanities, propriété intellectuelle et bien commun de la connaissance / Lionel Maurel
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Produire une ressource pédagogique : parlons droits d’auteur (Enseignant·e chercheur)
Description
:
Cette ressource sur la thématique du “droit d’auteur” s’adresse notamment aux enseignants/chercheurs afin de leur permettre d’appréhender d’une part les fondamentaux du droit d’auteur et d’autre part, de concevoir leurs contenus pédagogiques tout en intégrant cette dimension. Ce module en ligne ...
Mots clés
:
droit d'auteur, droit moral, droit patrimonial, contrat de cession de droit, autorisation, licences, ressource multimédia, contrefaçon, contrat de commande, rémunération des auteurs, plagiat, archives ouvertes, droit à l'image, exclusivité
Date
:
01-03-2019
Droits
:
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0)
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Produire une ressource pédagogique multimédia ! Et si nous parlions droits d'auteur ! (Ingénieur / conseiller pédagogique)
Description
:
Cette ressource sur la thématique du “droit d’auteur” s’adresse notamment aux ingénieurs / conseillers(es) pédagogiques afin de leur permettre d’appréhender les fondamentaux du droit d’auteur dans un premier temps puis de sensibiliser dans un second, les acteurs engagés dans des projets de création ...
Mots clés
:
droit d'auteur, droit moral, droit patrimonial, contrat de cession de droit, autorisation, licences, ressource multimédia, ingénierie pédagogique, contrat de commande, rémunération des auteurs
Date
:
01-03-2019
Droits
:
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0)
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Savoir être net : des notions juridiques pour vos prochains projets (Élève / jeune diplômé)
Description
:
Cette ressource sur la thématique du “droit d’auteur” s’adresse notamment aux jeunes de 15 - 25 ans afin de leur permettre d’appréhender les fondamentaux du droit d’auteur dans un premier temps puis d’intégrer, dans un second temps, cette dimension dans leurs travaux académiques voir leur enviro ...
Mots clés
:
droit d'auteur, droit moral, droit patrimonial, contrat de cession de droit, autorisation, licences, ressource multimédia, propriété intellectuelle, site internet, rémunération des auteurs, rapport de stage, archives ouvertes, t
Date
:
01-03-2019
Droits
:
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0)
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Le droit de savoir
Description
:
Un ensemble de ressources numériques librement accessibles sur le droit d'auteur. Ces ressources contiennent des études de cas, vidéos, animations, exercices interactifs… en fonction des problématiques de chaque public : Ingénieur·e / conseiller·e pédagogique, Enseignant·e chercheur, Élève / jeune ...
Mots clés
:
droit d'auteur, droit moral, droit patrimonial, droit à l'image, contrefaçon, licences, cession de droit, autorisation de tournage, production de ressources pédagogiques
Date
:
01-03-2019
Droits
:
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0)
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Le droit de savoir
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Le droit d'auteur et le droit à l'image
Description
:
Cette ressource sur la thématique du “droit d’auteur et du droit à l’image” a pour ambition de permettre à tout à chacun de s’approprier dans un premier temps les fondamentaux du droit d’auteur et du droit à l’image afin de mieux appréhender leur environnement numérique tant professionnel que pe ...
Mots clés
:
droit, droit d'auteur, droit moral, droit patrimonial, image, contrefaçon, licences, creative common, cession de droit, autorisation de tournage
Date
:
01-03-2019
Droits
:
Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0)
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Le droit d'auteur et le droit à l'image
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Les licences - Informatique et société -
Description
:
Découverte de la notion de licence et l'encadrement de celles-ci (Convention de Berne notamment). Catégorisation des licences (libres et non libres).
Mots clés
:
Creative commons, droit d'auteur, usage, copie
Date
:
2020
Droits
:
Licence creative commons de type 3:http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/3.0/deed.fr - pour plus d'information contacter l'auteur
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Les licences - Informatique et société -
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