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Description : Jean-Pierre Cavaillé se propose d'examiner la relation entre langue et coutume au XVIe siècle, qui donne lieu au XVIe siècle à une réflexion particulièrement riche et diversifiée, en prenant en compte les couples notionnels mobilisés à l'époque pour théoriser à la fois la nature des langues, faire ...
Mots clés : français (langue), sociolinguistique, droit coutumier, droit (langage), langage et langues (XVIe siècle), politique linguistique (XVIe siècle)
Date : 27-11-2008
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés à l'Université Toulouse II-Le Mirail et aux auteurs.
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Description : Titre : CISS Lorraine 2012 : Les droits des usagers : contexte et impacts sur les pratiques institutionnelles. Auteurs : Raymond CHABROL (Professeur associé à l’ISAM- IAE de Nancy, Intervenant dans le Master 2 Management des organisations sanitaires, sociales et médico-sociales, Président de l’A ...
Mots clés : CISS 2012, CREAHI Champagne Ardennes, FEHAP, système de santé, droit des usagers, économie, éthique
Date : 23-10-2012
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Mots clés : sociologie du travail, Droit économique, Economie du travail, Sociologie juridique, Economie industrielle, Economie publique, Sociologie du développement, Droit de travail, Droit privé, droit des affaires, économie sociale, sociologie économique, droit civil, Gestion des ressources humaines
Date : 11-09-2003
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés.
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Description : Les 22 et 23 Novembre 2012 le CESICE (Centre d'Etudes sur la Sécurité Internationale et les Coopérations Européennes) organisait un colloque international intitulé: "Aux confins du jus ad bellum et du jus in bello: Retour sur les interventions autorisées par le Conseil de Sécurité du Kosovo et ...
Mots clés : guerre (droit international), Jus ad bellum, Jus in bello, Conseil de sécurité, ONU, OTAN, armement, désarmement
Date : 23-11-2012
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Description : Les 22 et 23 Novembre 2012 le CESICE (Centre d'Etudes sur la Sécurité Internationale et les Coopérations Européennes) organisait un colloque international intitulé: "Aux confins du jus ad bellum et du jus in bello: Retour sur les interventions autorisées par le Conseil de Sécurité du Kosovo et ...
Mots clés : guerre (droit international), Jus ad bellum, Jus in bello, Conseil de sécurité, ONU, OTAN, armement, désarmement
Date : 22-11-2012
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Description : Propriété intellectuelle et plagiat / Stanley Claisse, in Journée d'études "Le plagiat dans l'enseignement et la recherche" organisée par la Direction des Technologies de l'Information et de la Communication pour l'Enseignement (DTICE) de l'Université Toulouse Jean Jaurès-campus Mirail, le 12 mars ...
Mots clés : plagiat, infractions à la propriété intellectuelle, droit d'auteur et enseignement, enseignement supérieur et recherche (France)
Date : 12-03-2015
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés à l'Université Toulouse-Jean Jaurès-campus Mirail et aux auteurs.
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Description : Rappel du principe légal et du cadre légal du dossier du patient : toute personne a droit au respect de la vie privée et au secret des informations le concernant. Certaines communications sont légales, mais le patient ne peut délier le médecin du secret professionnel. Depuis la loi du 4 mars 2002, ...
Mots clés : dossier médical, droits patient, secret professionnel, accès au dossier, communications, informations
Date : 22-03-2006
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Description : Session 2 -  conférence 5 Titre : Institut de Cancérologie de Lorraine (ICL) Nancy 2013  oncogériatrie  - Problématiques Éthiques et Juridiques en Oncogériatrie Intervenants : Dr Frédérique CLAUDOT, Docteur en Droit Public, Science Politique MCU-PH-  Service de Médecine Légale et Droit de la San ...
Mots clés : Nancy, 2013, ICL, CAV, oncogériatrie, UCOG, cancer, gériatrie, oncologie, éthique, droit public, droit de la santé
Date : 11-04-2013
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Description : PARTICIPATION IN DECISION MAKING PARTICIPACION A LA TOMA DE DECISIONES Sylvain Pabouty, élu kanak, DUS, Province Sud, Nouvelle-Calédonie Edith Cloutier, leader anishnabe, Centres d’Amitiés autochtones au Québec Otilia Lux de Coti, ancienne députée Maya k´iche´, Guatemala Alexis Tiouka, ...
Mots clés : droits, globalisation, peuples autochtones, normes internationales
Date : 15-06-2015
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. © EHESS / 2015
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Description : RESEARCH WITH INDIGENOUS PEOPLE : HOW TO ACHIEVE COOPERATION ? HACER INVESTIGACIÓN CON LOS INDÍGENAS : ¿QUÉ MODALIDADES DE COOPERACIÓN ? Carole Levesque, Edith Cloutier : Réseau DIALOG, Montréal Gorka Urrutia : Université Deusto, Institute of Human Rights, Bilbao, Camila Brattland : Centre for ...
Mots clés : droits, politiques publiques, Nations Unies, normes internationales
Date : 15-04-2015
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. © EHESS / 2015