106 résultats : propriété

Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
106 résultats
page 6 sur 11
résultats 51 à 60
Canal-U
Mixité, an urban and housing issue: introduction au colloque [VF]/ M.-C. Jaillet, Jean-Claude Driant
Description : Mixité, an urban and housing issue : introduction au colloque [version française avec traduction consécutive ou simultanée] / Marie-Christine Jaillet, Jean-Claude Driant. In "Mixité : an urban and housing issue? Mixing people, housing and activities as urban challenge of the future", 23ème colloque ...
Mots clés : logement social, marché immobilier (France), habitations à loyer modéré, économie du logement, discrimination dans le logement, accession à la propriété (France), mixité sociale, ségrégation urbaine, politique du logement (France), pauvres (logement)
Date : 05-07-2011
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
Mixité, an urban and housing issue: introduction au colloque [VF]/ M.-C. Jaillet, Jean-Claude Driant
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
19. Yüzy?l Osmanl? ?mparatorlu?u’nda Mülkiyet ?htilaflar? ve Sulh Mahkemelerinin Kurumsalla?mas?
Description : Séminaire "La justice dans la société ottomane : institutions, acteurs, pratiques" Mardi 15 février 2011 à 18h à l’IFEA Alp Yücel Kaya "19. Yüzy?l Osmanl? ?mparatorlu?u’nda Mülkiyet ?htilaflar? ve Sulh Mahkemelerinin Kurumsalla?mas?"
Mots clés : justice, propriété, Empire ottoman, Tribunal
Date : 15-02-2011
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
19. Yüzy?l Osmanl? ?mparatorlu?u’nda Mülkiyet ?htilaflar? ve Sulh Mahkemelerinin Kurumsalla?mas?
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
Administering Property Disputes: Institutionalization of Justice of Peace inthe Ottoman Empire (1839-1908)
Description : La justice dans la société ottomane, Institutions, acteurs et pratiques (16ème- 20ème siècles) 6-7 janvier 2012 Institut Français d’études Anatoliennes - Istanbul Session. Les tribunaux des cadis au jour le jour, (14h30 – 18h30) Alp Yücel Kaya (Maitre de conference, Istanbul Teknik Üniversitesi): ...
Mots clés : justice, paix, droits de propriété, Empire ottoman
Date : 06-01-2012
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
Administering Property Disputes: Institutionalization of Justice of Peace inthe Ottoman Empire (1839-1908)
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
Reims 2009 - La contrefaçon : l'étendue du fléau
Description : L'étendu du fléau de la contrefaçon par Christine LAI. SCD Médecine.
Mots clés : Internet, propriété intellectuelle, droit d'auteur, Compagnie des Experts, contrefaçon, imitation, cybercontrefaçon, douanes, téléchargement
Date : 19-03-2009
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
Reims 2009 - La contrefaçon : l'étendue du fléau
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
La propriété intellectuelle, facteur de succès pour l’innovation dans le domaine des fibres
Description : Les premières ”Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle” tenues à Metz en mai 2008 avaient été consacrées à la propriété intellectuelle face au défi de la mondialisation. L’édition 2009 de ces Rencontres, organisée le 6 octobre 2009 à Nancy, s’est concentrée sur la filière « fibres et ...
Mots clés : innovation, propriété intellectuelle, éco-matériaux, facteur de succès
Date : 06-10-2009
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Creative Commons (BY NC)
 En savoir plus
 Description complète
La propriété intellectuelle, facteur de succès pour l’innovation dans le domaine des fibres
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
CULTURE NUMÉRIQUE : 11 La propriété immatérielle
Description : On doit évidemment lire le titre de cet enseignement comme un oxymore : deux termes en contradiction dynamique : comment être "propriétaire" d'un élément "immatériel" (connaissance, culture, émotion, création, innovation, données,...). Les "droits de propriété intellectuelle" sont accordés par ...
Mots clés : propriété intellectuelle, droit d'auteur, culture numérique, cyberculture, propriété immatérielle, copyright
Date : 06-11-2009
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Ce document pédagogique vous a intéressé... partagez-le, il appartient au monde des ressources éducatives ouvertes (OER : Open Educational Resources) Licence Creative Commons, by-nc,sa
 En savoir plus
 Description complète
CULTURE NUMÉRIQUE : 11 La propriété immatérielle
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
Protection du design en droit comparé : la protection juridique de la mode
Description : Les premières ”Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle” tenues à Metz en mai 2008 avaient été consacrées à la propriété intellectuelle face au défi de la mondialisation. L’édition 2009 de ces Rencontres, organisée le 6 octobre 2009 à Nancy, s’est concentrée sur la filière « fibres et ...
Mots clés : innovation, propriété intellectuelle, design, mode, Droit comparé
Date : 06-10-2009
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Creative Commons (BY NC)
 En savoir plus
 Description complète
Protection du design en droit comparé : la protection juridique de la mode
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
Reims 2009 D - Etat du Droit français
Description : Etat du Droit français par Hervé LECUYER. SCD Médecine.
Mots clés : propriété intellectuelle, droit français, délit, imitation, copie, propriété industrielle, falsification, contrefaçon, Compagnie des Experts, droit d'auteur, recel
Date : 19-03-2009
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
Reims 2009 D - Etat du Droit français
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
Ecole Européenne d'été 2009 VF - L'accès aux produits médicaux à travers un contexte international
Description : Nathie Lojko nous présente les problèmes liés aux droits à la propriété intellectuelle lors de l'accès aux produits médicaux. SCD Médecine.
Mots clés : propriété intellectuelle, pharmacie, Droit de la santé, éthique biomédicale, Ecole Européenne d'Eté, loi, IPR, accès aux produits médicaux
Date : 23-07-2009
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
Ecole Européenne d'été 2009 VF - L'accès aux produits médicaux à travers un contexte international
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
Mobilisation citoyenne et ressource foncière. Vers une nouvelle approche de la gestion de la terre agricole par l’action collective ? L’exemple du mouvement Terre de Liens / Pascal Lombard
Description : Mobilisation citoyenne et ressource foncière. Vers une nouvelle approche de la gestion de la terre agricole par l’action collective ? L’exemple du mouvement Terre de Liens / Pascal Lombard, in "Journée d'étude des Jeunes Chercheurs de l'école doctorale TESC", Université Toulouse Jean Jaurès, 18-19 ...
Mots clés : sols agricoles, utilisation des sols (planification), propriété foncière publique
Date : 18-05-2016
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés aux auteurs et à l'Université Toulouse Jean Jaurès.
 En savoir plus
 Description complète
Mobilisation citoyenne et ressource foncière. Vers une nouvelle approche de la gestion de la terre agricole par l’action collective ? L’exemple du mouvement Terre de Liens / Pascal Lombard
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents