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Mixité, an urban and housing issue: introduction au colloque [VF]/ M.-C. Jaillet, Jean-Claude Driant
Description
:
Mixité, an urban and housing issue : introduction au colloque [version française avec traduction consécutive ou simultanée] / Marie-Christine Jaillet, Jean-Claude Driant. In "Mixité : an urban and housing issue? Mixing people, housing and activities as urban challenge of the future", 23ème colloque ...
Mots clés
:
logement social, marché immobilier (France), habitations à loyer modéré, économie du logement, discrimination dans le logement, accession à la propriété (France), mixité sociale, ségrégation urbaine, politique du logement (France), pauvres (logement)
Date
:
05-07-2011
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Mixité, an urban and housing issue: introduction au colloque [VF]/ M.-C. Jaillet, Jean-Claude Driant
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19. Yüzy?l Osmanl? ?mparatorlu?u’nda Mülkiyet ?htilaflar? ve Sulh Mahkemelerinin Kurumsalla?mas?
Description
:
Séminaire "La justice dans la société ottomane : institutions, acteurs, pratiques" Mardi 15 février 2011 à 18h à l’IFEA Alp Yücel Kaya "19. Yüzy?l Osmanl? ?mparatorlu?u’nda Mülkiyet ?htilaflar? ve Sulh Mahkemelerinin Kurumsalla?mas?"
Mots clés
:
justice, propriété, Empire ottoman, Tribunal
Date
:
15-02-2011
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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19. Yüzy?l Osmanl? ?mparatorlu?u’nda Mülkiyet ?htilaflar? ve Sulh Mahkemelerinin Kurumsalla?mas?
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Administering Property Disputes: Institutionalization of Justice of Peace inthe Ottoman Empire (1839-1908)
Description
:
La justice dans la société ottomane, Institutions, acteurs et pratiques (16ème- 20ème siècles) 6-7 janvier 2012 Institut Français d’études Anatoliennes - Istanbul Session. Les tribunaux des cadis au jour le jour, (14h30 – 18h30) Alp Yücel Kaya (Maitre de conference, Istanbul Teknik Üniversitesi): ...
Mots clés
:
justice, paix, droits de propriété, Empire ottoman
Date
:
06-01-2012
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Administering Property Disputes: Institutionalization of Justice of Peace inthe Ottoman Empire (1839-1908)
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Reims 2009 - La contrefaçon : l'étendue du fléau
Description
:
L'étendu du fléau de la contrefaçon par Christine LAI. SCD Médecine.
Mots clés
:
Internet, propriété intellectuelle, droit d'auteur, Compagnie des Experts, contrefaçon, imitation, cybercontrefaçon, douanes, téléchargement
Date
:
19-03-2009
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Reims 2009 - La contrefaçon : l'étendue du fléau
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La propriété intellectuelle, facteur de succès pour l’innovation dans le domaine des fibres
Description
:
Les premières ”Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle” tenues à Metz en mai 2008 avaient été consacrées à la propriété intellectuelle face au défi de la mondialisation. L’édition 2009 de ces Rencontres, organisée le 6 octobre 2009 à Nancy, s’est concentrée sur la filière « fibres et ...
Mots clés
:
innovation, propriété intellectuelle, éco-matériaux, facteur de succès
Date
:
06-10-2009
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Creative Commons (BY NC)
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La propriété intellectuelle, facteur de succès pour l’innovation dans le domaine des fibres
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CULTURE NUMÉRIQUE : 11 La propriété immatérielle
Description
:
On doit évidemment lire le titre de cet enseignement comme un oxymore : deux termes en contradiction dynamique : comment être "propriétaire" d'un élément "immatériel" (connaissance, culture, émotion, création, innovation, données,...). Les "droits de propriété intellectuelle" sont accordés par ...
Mots clés
:
propriété intellectuelle, droit d'auteur, culture numérique, cyberculture, propriété immatérielle, copyright
Date
:
06-11-2009
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Ce document pédagogique vous a intéressé... partagez-le, il appartient au monde des ressources éducatives ouvertes (OER : Open Educational Resources) Licence Creative Commons, by-nc,sa
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CULTURE NUMÉRIQUE : 11 La propriété immatérielle
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Protection du design en droit comparé : la protection juridique de la mode
Description
:
Les premières ”Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle” tenues à Metz en mai 2008 avaient été consacrées à la propriété intellectuelle face au défi de la mondialisation. L’édition 2009 de ces Rencontres, organisée le 6 octobre 2009 à Nancy, s’est concentrée sur la filière « fibres et ...
Mots clés
:
innovation, propriété intellectuelle, design, mode, Droit comparé
Date
:
06-10-2009
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Creative Commons (BY NC)
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Protection du design en droit comparé : la protection juridique de la mode
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Reims 2009 D - Etat du Droit français
Description
:
Etat du Droit français par Hervé LECUYER. SCD Médecine.
Mots clés
:
propriété intellectuelle, droit français, délit, imitation, copie, propriété industrielle, falsification, contrefaçon, Compagnie des Experts, droit d'auteur, recel
Date
:
19-03-2009
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Ecole Européenne d'été 2009 VF - L'accès aux produits médicaux à travers un contexte international
Description
:
Nathie Lojko nous présente les problèmes liés aux droits à la propriété intellectuelle lors de l'accès aux produits médicaux. SCD Médecine.
Mots clés
:
propriété intellectuelle, pharmacie, Droit de la santé, éthique biomédicale, Ecole Européenne d'Eté, loi, IPR, accès aux produits médicaux
Date
:
23-07-2009
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Ecole Européenne d'été 2009 VF - L'accès aux produits médicaux à travers un contexte international
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Mobilisation citoyenne et ressource foncière. Vers une nouvelle approche de la gestion de la terre agricole par l’action collective ? L’exemple du mouvement Terre de Liens / Pascal Lombard
Description
:
Mobilisation citoyenne et ressource foncière. Vers une nouvelle approche de la gestion de la terre agricole par l’action collective ? L’exemple du mouvement Terre de Liens / Pascal Lombard, in "Journée d'étude des Jeunes Chercheurs de l'école doctorale TESC", Université Toulouse Jean Jaurès, 18-19 ...
Mots clés
:
sols agricoles, utilisation des sols (planification), propriété foncière publique
Date
:
18-05-2016
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés aux auteurs et à l'Université Toulouse Jean Jaurès.
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