7 résultats : sanction

Recherche en cours

Par mots-clef = sanction

Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.

7 résultats

page 1 sur 1

résultats 1 à 7

Emois Nancy 2009 - Contrôles externes T2A : expérience du CHU de Reims

Description : Emois Nancy 2009 : Session valorisation et contrôle de qualité. Contrôles externes T2A : quelles leçons tirer des deux premiers contrôles ? Expérience du CHU de Reims D. Blanc, B. Blocquaux, D. Nidegger, V. Ertel-Pau SCD Médecine.

Mots clés : évaluation, PMSI, RSS, T2A, DIM, contrôle externe, Emois Nancy 2009, contentieux, sanctions financières

Date : 05-03-2009

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

Emois Nancy 2009 - Contrôles externes T2A : expérience du CHU de Reims

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

Emois Nancy 2009 - Bilan de la campagne du contrôle contentieux T2A de l'année 2007

Description : Emois Nancy 2009 : Session valorisation et contrôle de qualité. Bilan de la campagne du contrôle contentieux T2A de l'année 2007. P. Fender. SCD Médecine.

Mots clés : évaluation, PMSI, T2A, MCO, contrôle externe, Emois Nancy 2009, contentieux, sanctions financières

Date : 05-03-2009

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

Emois Nancy 2009 - Bilan de la campagne du contrôle contentieux T2A de l'année 2007

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

Emois Nancy 2009 : Session valorisation et contrôle de qualité - questions 2

Description : Emois Nancy 2009 : Session valorisation et contrôle de qualité. Questions 2 Présidents de session : B. GARRIGUES, S. GOMEZ. Intervenants : Sabar, D. Blanc, S. Regout, C. Le Bihan-Benjamin, A.Kempf, P. Casez SCD Médecine.

Mots clés : codage, dossier patient, assurance maladie, DIM, Emois Nancy 2009, sanctions financières, contrôle judiciaire, médecin conseil

Date : 05-03-2009

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

Emois Nancy 2009 : Session valorisation et contrôle de qualité - questions 2

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

GSF 2010 - 11.Violences conjugales. Suites judiciaires

Description : Colloque violences faites aux femmes 05/02/2010 - Nancy Violences conjugales et mutilations sexuelles féminines GSF 2010 – Prise en charge pluridisciplinaire en réseau.Suites judiciaires. Virginie KAPLAN – Substitut du Procureur – Nancy. 400 affaires de violences conjugales sont traitées annuellement ...

Mots clés : femmes, procureur, ITT, dépôt de plainte, violences conjugales, GSF Nancy, Gynécologie Sans Frontière, sanctions pénales, police, tribunal

Date : 05-02-2010

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

GSF 2010 - 11.Violences conjugales. Suites judiciaires

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

Les prisons et la peine

Description : Le point de départ de notre réflexion sera la flambée d'intérêt pour cette forme de peine que sont les prisons. - Quelle(s) signification(s) peut-on lui donner ? - Est-ce une mise en question du sens de la peine elle-même ? - Sens pour qui ? - Sens par rapport à quoi ? - Est-ce un moment dans l' ...

Mots clés : droit pénal, peines, punitions, sanctions pénales

Date : 08-12-2000

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

Les prisons et la peine

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

Productions UL

"Le droit à la justice transitionnelle à l'aune de la (re)construction de l'Etat de droit", par Koumba Dembele - 2ème Prix du Jury - MT180s 2021

Description : Après un conflit armé ou une dictature, la construction d’une société démocratique relève du défi. Elle passe par la sanction des responsables des crimes et l’établissement d’un cadre de médiation entre auteurs et victimes. Koumba Dembele présente ainsi la problématique de sa thèse "Le droit à la ...

Mots clés : démocratie, guerre, reconstruction, projet social, Droit de l'homme, Organisation des Nations Unies, victimes, crimes, Droit international, génocide, sanction, médiation

Date : 2021

Droits : CC BY-NC-ND

"Le droit à la justice transitionnelle à l'aune de la (re)construction de l'Etat de droit", par Koumba Dembele - 2ème Prix du Jury - MT180s 2021

Ajouter à mon panier

Accéder au document

Les enjeux de la loi Taubira (1)

Description : Réalisée quelques mois avant la promulgation de la loi Taubira, cette série de 3 films vidéo vise à donner des clés pour comprendre cette loi et ses enjeux (LOI n° 2014-896 du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales). Il s'agit aussi ...

Mots clés : sanctions pénales, libération sous contrainte, juges, conseillers d'insertion et de probation, suivi en milieu ouvert, bracelet électronique, suivi avec mise à l'épreuve, aménagement de peine, Pierre-Victor Tournier, Christophe Régnard, Union Syndicale des Magistrats, USM, Olivier Caquineau, con ...

Date : 15-10-2013

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Licence CC-BY-ND-NC

Les enjeux de la loi Taubira (1)

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

Rebondir