68 résultats : droit pénal

Recherche en cours

Par mots-clef = droit pénal

Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.

68 résultats

page 2 sur 7

résultats 11 à 20

Guillaume BEAUSSONIE (Professeur de Droit Privé - Université de Toulouse) "La lutte contre le terrorisme : un champ privilégié de l’harmonisation européenne du droit pénal"

Description : Le GERCIE (Groupe d’études et de recherche sur la coopération en droit international et européen EA 2110), le CERAP (Centre d’études et de recherches administratives et politiques) et la Faculté de droit de Poitiers ont organisé un colloque sur Harmonisation et Union européenne les 28 et 29 janvier ...

Mots clés : terrorisme, droit européen, droit pénal de l'Union européenne

Date : 29-01-2016

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

Guillaume BEAUSSONIE (Professeur de Droit Privé - Université de Toulouse) "La lutte contre le terrorisme : un champ privilégié de l’harmonisation européenne du droit pénal"

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

Marie-Yvonne CREPIN, "Un exemple de la responsabilité des magistrats sous l’Ancien Régime : la prise à partie d’un conseiller du parlement de Bretagne au XVIIIe siècle"

Description : Du 1er au 4 juin dernier se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire. Le thème qui avait été proposé par notre Faculté était la Responsabilité. Le succès fut au rende ...

Mots clés : responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal

Date : 02-06-2017

Marie-Yvonne CREPIN, "Un exemple de la responsabilité des magistrats sous l’Ancien Régime : la prise à partie d’un conseiller du parlement de Bretagne au XVIIIe siècle"

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

Frédéric CHARLIN, "La responsabilité sans la personnalité juridique : l’esclave « commerçant » à Saint-Domingue au XVIIIe siècle"

Mots clés : responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal

Date : 02-06-2017

Frédéric CHARLIN, "La responsabilité sans la personnalité juridique : l’esclave « commerçant » à Saint-Domingue au XVIIIe siècle"

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

Alan WRUCK GARCIA RANGEL, "La responsabilité des parents du fait de leurs enfants. Remarques sur la notion de faute parentale au XIXe siècle"

Mots clés : responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal

Date : 02-06-2017

Alan WRUCK GARCIA RANGEL, "La responsabilité des parents du fait de leurs enfants. Remarques sur la notion de faute parentale au XIXe siècle"

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

David DEROUSSIN, "Penser le droit de la responsabilité civile : Pothier et ses Pandectae"

Mots clés : responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal

Date : 02-06-2017

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

David DEROUSSIN, "Penser le droit de la responsabilité civile : Pothier et ses Pandectae"

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

Rose LETINIER DE ARVIZU, "La responsabilité patrimoniale du roi wisigoth : le cas de Réceswinthe répondant des exactions de son père"

Mots clés : responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal

Date : 02-06-2017

Rose LETINIER DE ARVIZU, "La responsabilité patrimoniale du roi wisigoth : le cas de Réceswinthe répondant des exactions de son père"

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

Rémi FAIVRE-FAUCOMPRE, "La responsabilité contractuelle du maître du sol dans le régime de la superficie en droit romano-canonique"

Description : Du 1er au 4 juin 2017 se sont déroulées à la Faculté de Droit de Tours, les Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit, association scientifique internationale plus que centenaire. Le thème qui avait été proposé par notre Faculté était la Responsabilité. Le succès fut au rendez-vous. ...

Mots clés : responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal

Date : 02-06-2017

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

Rémi FAIVRE-FAUCOMPRE, "La responsabilité contractuelle du maître du sol dans le régime de la superficie en droit romano-canonique"

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

Maria Elena SANCHEZ COLLADO, "Gestion d´affaires et cas fortuit à Rome et dans l´histoire du droit espagnol"

Mots clés : responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal

Date : 02-06-2017

Maria Elena SANCHEZ COLLADO, "Gestion d´affaires et cas fortuit à Rome et dans l´histoire du droit espagnol"

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

Céline DRAND, "Le droit de l'acheteur à être garanti en cas d'éviction dans l'ancien droit français du XVIe au XVIIIe siècle"

Mots clés : responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal

Date : 02-06-2017

Céline DRAND, "Le droit de l'acheteur à être garanti en cas d'éviction dans l'ancien droit français du XVIe au XVIIIe siècle"

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

Pascal PICHONNAZ, "Dommage circa rem : réflexions sur un régime strict de limitation du dommage"

Mots clés : responsabilité, droit, histoire du droit, droit romain, droits étrangers, droit comparé, droit public, droit privé, droit pénal

Date : 02-06-2017

Pascal PICHONNAZ, "Dommage circa rem : réflexions sur un régime strict de limitation du dommage"

Ajouter à mon panier

Accéder aux documents

Rebondir