33 résultats : droits d'auteur

CULTURE NUMÉRIQUE : 11 La propriété immatérielle

CULTURE NUMÉRIQUE : 11 La propriété immatérielle

Description : On doit évidemment lire le titre de cet enseignement comme un oxymore : deux termes en contradiction dynamique : comment être "propriétaire" d'un élément "immatériel" (connaissance, culture, émotion, création, innovation, données,...). Les "droits de propriété intellectuelle" sont accordés par ...

Mots clés : propriété intellectuelle, droit d'auteur, culture numérique, cyberculture, propriété immatérielle, copyright

Date : 06-11-2009

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Ce document pédagogique vous a intéressé... partagez-le, il appartient au monde des ressources éducatives ouvertes (OER : Open Educational Resources) Licence Creative Commons, by-nc,sa

Reims 2009 D - Etat du Droit français

Reims 2009 D - Etat du Droit français

Description : Etat du Droit français par Hervé LECUYER. SCD Médecine.

Mots clés : propriété intellectuelle, droit français, délit, imitation, copie, propriété industrielle, falsification, contrefaçon, Compagnie des Experts, droit d'auteur, recel

Date : 19-03-2009

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

Les Digital Humanities, propriété intellectuelle et bien commun de la connaissance / Lionel Maurel

Les Digital Humanities, propriété intellectuelle et bien commun de la connaissance / Lionel Maurel

Description : Les Digital Humanities, propriété intellectuelle et Bien commun de la connaissance / Lionel Maurel. In journée d'étude "Les Digital Humanities : un renouvellement des questionnements et des pratiques scientifiques en SHS-ALL ?", organisée par les doctorants élus de l'Université Toulouse II-Le Mirail, ...

Mots clés : propriété intellectuelle, droits d'auteur, archives ouvertes, libre accès à l'information scientifique et technique, biens communs informationnels

Date : 28-05-2013

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Licence CC BY 3.0 (Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution 3.0 non transposé).

Produire une ressource pédagogique : parlons droits d’auteur (Enseignant·e chercheur)

Produire une ressource pédagogique : parlons droits d’auteur (Enseignant·e chercheur)

Description : Cette ressource sur la thématique du “droit d’auteur” s’adresse notamment aux enseignants/chercheurs afin de leur permettre d’appréhender d’une part les fondamentaux du droit d’auteur et d’autre part, de concevoir leurs contenus pédagogiques tout en intégrant cette dimension. Ce module en ligne ...

Mots clés : droit d'auteur, droit moral, droit patrimonial, contrat de cession de droit, autorisation, licences, ressource multimédia, contrefaçon, contrat de commande, rémunération des auteurs, plagiat, archives ouvertes, droit à l'image, exclusivité

Date : 01-03-2019

Droits : Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0)

Produire une ressource pédagogique multimédia ! Et si nous parlions droits d'auteur ! (Ingénieur / conseiller pédagogique)

Produire une ressource pédagogique multimédia ! Et si nous parlions droits d'auteur ! (Ingénieur / conseiller pédagogique)

Description : Cette ressource sur la thématique du “droit d’auteur” s’adresse notamment aux ingénieurs / conseillers(es) pédagogiques afin de leur permettre d’appréhender les fondamentaux du droit d’auteur dans un premier temps puis de sensibiliser dans un second, les acteurs engagés dans des projets de création ...

Mots clés : droit d'auteur, droit moral, droit patrimonial, contrat de cession de droit, autorisation, licences, ressource multimédia, ingénierie pédagogique, contrat de commande, rémunération des auteurs

Date : 01-03-2019

Droits : Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0)

Savoir être net : des notions juridiques pour vos prochains projets (Élève / jeune diplômé)

Savoir être net : des notions juridiques pour vos prochains projets (Élève / jeune diplômé)

Description : Cette ressource sur la thématique du “droit d’auteur” s’adresse notamment aux jeunes de 15 - 25 ans afin de leur permettre d’appréhender les fondamentaux du droit d’auteur dans un premier temps puis d’intégrer, dans un second temps, cette dimension dans leurs travaux académiques voir leur enviro ...

Mots clés : droit d'auteur, droit moral, droit patrimonial, contrat de cession de droit, autorisation, licences, ressource multimédia, propriété intellectuelle, site internet, rémunération des auteurs, rapport de stage, archives ouvertes, t

Date : 01-03-2019

Droits : Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0)

Le droit d'auteur et le droit à l'image

Le droit de savoir

Description : Un ensemble de ressources numériques librement accessibles sur le droit d'auteur. Ces ressources contiennent des études de cas, vidéos, animations, exercices interactifs… en fonction des problématiques de chaque public : Ingénieur·e / conseiller·e pédagogique, Enseignant·e chercheur, Élève / jeune ...

Mots clés : droit d'auteur, droit moral, droit patrimonial, droit à l'image, contrefaçon, licences, cession de droit, autorisation de tournage, production de ressources pédagogiques

Date : 01-03-2019

Droits : Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0)

Le droit d'auteur et le droit à l'image

Description : Cette ressource sur la thématique du “droit d’auteur et du droit à l’image” a pour ambition de permettre à tout à chacun de s’approprier dans un premier temps les fondamentaux du droit d’auteur et du droit à l’image afin de mieux appréhender leur environnement numérique tant professionnel que pe ...

Mots clés : droit, droit d'auteur, droit moral, droit patrimonial, image, contrefaçon, licences, creative common, cession de droit, autorisation de tournage

Date : 01-03-2019

Droits : Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0)

Les licences - Informatique et société -

Les licences - Informatique et société -

Description : Découverte de la notion de licence et l'encadrement de celles-ci (Convention de Berne notamment). Catégorisation des licences (libres et non libres).

Mots clés : Creative commons, droit d'auteur, usage, copie

Date : 2020

Droits : Licence creative commons de type 3:http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/3.0/deed.fr - pour plus d'information contacter l'auteur