33 résultats : droits d'auteur

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Les licences de logiciels - Informatique et société -

Description : Présentation de l'adaptation du droit d'auteur au logiciel, étayé par les articles qui l'encadrent. Présentation détaillée des différents types de licences logicielles et des enjeux économiques associés.

Mots clés : gratuicielles, partagicielles, œuvre, droit d'auteur

Date : 2020

Droits : Licence creative commons de type 3:http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/3.0/deed.fr - pour plus d'information contacter l'auteur

Les licences de logiciels - Informatique et société -

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Reims 2009 E - L'indemnisation du préjudice

Description : L'indemnisation du préjudice par Philippe SEMERIVA. SCD Médecine.

Mots clés : propriété intellectuelle, imitation, faux, propriété industrielle, contrefaçon, Compagnie des Experts, indemnisation, préjudice, expertise, droit d'auteur, délit

Date : 19-03-2009

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

Reims 2009 E - L'indemnisation du préjudice

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IPM 2007. Université Numérique Juridique Francophone (UNJF) / UMVF

Description : L'UNJF s'est créée en 2005 ; elle compte 20 universités fondatrices. Le groupement a pour mission de rassembler d'autres établissements. le nombre d'étudiants monte doucement. Des cours sont développés, le L3 et le L1. Le L2 est développé. Tout le cursus universitaire sera en ligne d'ici 18 mois. ...

Mots clés : numérique, droit, droit d'auteur, IPM 2007, juristes, responsabilité médicale, UNJF

Date : 29-10-2007

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

IPM 2007. Université Numérique Juridique Francophone (UNJF) / UMVF

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Le droit d'auteur en publication scientifique : enjeux et perspectives dans le contexte du numérique

Description : La diffusion en ligne de la recherche a engendré de profondes mutations dans le paysage éditorial scientifique : de nouveaux modèles économiques ont émergé (open access, modèle auteur-payeur, etc.) et des modalités de diffusion alternatives (archives ouvertes, archives institutionnelles, etc.) se ...

Mots clés : droit d'auteur, propriété intellectuelle, propriété industrielle, brevet, creative commons, open access, édition scientifique

Date : 14-04-2011

Droits : Reproduction et communication autorisées - mention de la paternité obligatoire - Pas de modification - Pas d'utilisation commerciale sauf accord de l'auteur. Licence Creative Commons : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/

Le droit d'auteur en publication scientifique : enjeux et perspectives dans le contexte du numérique

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Le droit d'auteur en publication scientifique : enjeux et perspectives dans le contexte du numérique (débat avec le public suite à la conférence)

Description : La diffusion en ligne de la recherche a engendré de profondes mutations dans le paysage éditorial scientifique : retrouvez l’intégralité des débats qui ont suivi la conférence "Le droit d’auteur en publication scientifique : enjeux et perspectives dans le contexte du numérique" (14 avril 2011). ...

Mots clés : droit d'auteur, propriété intellectuelle, propriété industrielle, brevet, creative commons, open access, édition scientifique

Date : 14-04-2011

Le droit d'auteur en publication scientifique : enjeux et perspectives dans le contexte du numérique (débat avec le public suite à la conférence)

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La propriété industrielle : un outil pour la valorisation de la recherche

Description : La question de la propriété industrielle est au cœur des collaborations entre universités et entreprises. L’objectif de cette conférence est d’offrir des réponses concrètes aux chercheurs travaillant en lien avec des acteurs du monde socio-économiques. Comment concilier propriété intellectuelle ...

Mots clés : droit d'auteur, propriété intellectuelle, propriété industrielle, brevet, creative commons, open access, édition scientifique

Date : 14-04-2011

La propriété industrielle : un outil pour la valorisation de la recherche

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Marche tranquille (Les brevets)

Description : La série LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EN 5 ACTES a été conçue comme un outil de pédagogie innovante aux fins de développer la culture de la propriété intellectuelle à un moment où la maîtrise de l’économie de l’immatériel et la compréhension des marchés des savoirs imposent au moins une sensibilisation ...

Mots clés : innovation, propriété intellectuelle, brevet, dessins, droits d'auteur

Date : 01-10-2008

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Creative Commons (BY NC)

Marche tranquille (Les brevets)