23 résultats : contentieux

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Cain y Abel. Conflictividad fraternal en el Reino de Aragón (siglos XVIII y XIX) / Francisco J. Alfaro Pérez
Description : Cain y Abel. Conflictividad fraternal en el Reino de Aragón (siglos XVIII y XIX) / Francisco J. Alfaro Pérez. In "Frères et sœurs du Moyen Âge à nos jours", colloque international organisé par le laboratoire France Méridionale et Espagne: histoire des sociétés, du Moyen Âge à l'époque contemporaine ...
Mots clés : histoire (Aragon ; Espagne), Espagne (18e-19e siècle), Haut-Aragon (Espagne), relations frères-soeurs, famille (aspect historique), succession et héritage, contentieux familial
Date : 22-03-2012
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés à l'Université Toulouse II-Le Mirail et aux auteurs.
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Emois Nancy 2009 - Contrôles externes T2A : expérience du CHU de Reims
Description : Emois Nancy 2009 : Session valorisation et contrôle de qualité. Contrôles externes T2A : quelles leçons tirer des deux premiers contrôles ? Expérience du CHU de Reims D. Blanc, B. Blocquaux, D. Nidegger, V. Ertel-Pau SCD Médecine.
Mots clés : évaluation, PMSI, RSS, T2A, DIM, contrôle externe, Emois Nancy 2009, contentieux, sanctions financières
Date : 05-03-2009
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Emois Nancy 2009 - Bilan de la campagne du contrôle contentieux T2A de l'année 2007
Description : Emois Nancy 2009 : Session valorisation et contrôle de qualité. Bilan de la campagne du contrôle contentieux T2A de l'année 2007. P. Fender. SCD Médecine.
Mots clés : évaluation, PMSI, T2A, MCO, contrôle externe, Emois Nancy 2009, contentieux, sanctions financières
Date : 05-03-2009
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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La justice prud'homale et la modernisation du travail Partie 1
Description : Reconstruire ou déconstruire les droits des salariés ? Accéder à la 2ème partie du colloque
Mots clés : travail, droit, syndicat, justice, carte judiciaire, contentieux prud'homal, prud'hommes, salariés, syndicale
Date : 15-09-2008
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La justice prud'homale et la modernisation du travail Partie 2
Description : Reconstruire ou déconstruire les droits des salariés ? Accéder à la 1ère partie du colloque
Mots clés : travail, droit, syndicat, justice, carte judiciaire, contentieux prud'homal, prud'hommes, salariés, syndicale
Date : 15-09-2008
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SORNEST 2010 n20 - Place de l’avocat dans le cadre de la réparation juridique
Description : XXXVIII° journées d'étude de la So.R.N.Est (Société de Réadaptation du Nord-Est) Nancy, les 25 et 26 mars 2010 La Médecine Physique et de Réadaptation face à ses partenaires : Quelles informations? Quelle communication? Quelles responsabilités ? Session : Réparation juridique des patients et affaires ...
Mots clés : handicap, responsabilité des professionnels, So.R.N.Est 2010 Nancy, médecine physique, contentieux, Réparation juridique, préjudice, réadaptation, expertise, avocat spécialisé
Date : 26-03-2010
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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La sœur dans la fratrie à travers l'étude des factums d'avocats (France, 1770-1780) / Géraldine Ther
Description : La sœur dans la fratrie à travers l'étude des factums d'avocats (France, 1770-1780) / Géraldine Ther. In "Frères et sœurs du Moyen Âge à nos jours", colloque international organisé par le laboratoire France Méridionale et Espagne: histoire des sociétés, du Moyen Âge à l'époque contemporaine (Framespa) ...
Mots clés : france (18e siècle), relations frères-soeurs, famille (aspect historique), contentieux familial, solidarité familiale
Date : 22-03-2012
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés à l'Université Toulouse II-Le Mirail et aux auteurs.
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Aimer son frère, haïr sa sœur : affects et patrimoine dans la société roumaine (1700-1830) / Constanta Vintil?-Ghi?ulescu
Description : Aimer son frère, haïr sa sœur : affects et patrimoine dans la société roumaine (1700-1830) / Constanta Vintil?-Ghi?ulescu. In "Frères et sœurs du Moyen Âge à nos jours", colloque international organisé par le laboratoire France Méridionale et Espagne: histoire des sociétés, du Moyen Âge à l'époque ...
Mots clés : droit coutumier, relations frères-soeurs, famille (aspect historique), succession et héritage, partage successoral, Roumanie (18e-19e siècles), contentieux familial
Date : 22-03-2012
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés à l'Université Toulouse II-Le Mirail et aux auteurs.
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Le nouveau droit du licenciement – Jean-François Cesaro
Description : Il se dégage actuellement une certaine insécurité juridique autour du droit du licenciement. L’accord national interprofessionnel a pour but de limiter ces insécurités. There is a legal uncertainty around the law of dismissal. The national agreement is intended to limit these insecurities. Pour ...
Mots clés : droit, représentants du personnel, syndicats, emploi, droit social, PSE, plan de sauvegarde de l'emploi, licenciement collectif pour motif économique, licenciement, ANI, accord national interprofessionnel, tvdma, droit du travail, contentieux, salariés, entreprises, employeur
Date : 21-04-2013
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Copyright © TV DMA, Mentions légales
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La réforme des juridictions prud’homales au regard du droit à un procès équitable
Description : Les droits fondamentaux du contentieux social / Au cœur du contentieux social   Conférence donnée lors du colloque 2016 de l’Institut du Travail de Bordeaux Droits fondamentaux et contentieux social ?>> Vincent Orif?, maître de conférences à l'Université de Caen Basse-Normandie
Mots clés : droits fondamentaux, contentieux social
Date : 18-03-2016
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Creative Commons (BY NC)
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