2 résultats : indemnisation

Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
2 résultats
page 1 sur 1
résultats 1 à 2
Canal-U
Description : L'indemnisation du préjudice par Philippe SEMERIVA. SCD Médecine.
Mots clés : propriété intellectuelle, imitation, faux, propriété industrielle, contrefaçon, Compagnie des Experts, indemnisation, préjudice, expertise, droit d'auteur, délit
Date : 19-03-2009
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
Productions_UL
Description : Première partie du cours n°1 "Verdun et les Verdunois dans l’immédiat après-guerre" du thème "La recomposition de l’Europe dans l’immédiat après-guerre" du Mooc Verdun #3 "Verdun, d'hier à aujourd'hui", présentée par Franck Meyer, Professeur d'Histoire-Géographie et membre du Conseil d'orientation ...
Mots clés : Histoire contemporaine, Verdun, 1ère Guerre mondiale, retours de guerre, problème du ravitaillement, régions dévastées, indemnisation, dommages de guerre, La Croix-Rouge, La Goutte de lait
Date : 2018
Droits : CC BY-NC-SA