Menu
Mon panier
58
Naviguer par :
Menu
Accueil
Nos ressources
Recherche avancée
Par thème
Par compétence
Par auteur
Toutes les ressources
Vous êtes ici :
Accueil
Par mots-clef
U
usurpation
Déposer une
ressource
3
résultats :
usurpation
Rechercher
Aide
Recherche avancée
Recherche en cours
Par mots-clef
=
usurpation
Affiner ma recherche
OK
1
1
Imprimer
Flux RSS
Titre
Titre
Date
Auteur
Afficher 10
Afficher 5
Afficher 10
Afficher 15
Afficher 20
Afficher 25
Afficher 30
Afficher 35
Afficher 40
Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
3
résultats
page 1
sur 1
résultats
1 à 3
Reims 2009 C - Les aspects normatifs internationaux
Description
:
Les aspects normatifs internationaux présentés par Maître Michel-Paul ESCANDE. SCD Médecine.
Mots clés
:
propriété intellectuelle, normes, Compagnie des Experts, contrefaçon, falsification, propriété industrielle, usurpation, copie, imitation
Date
:
19-03-2009
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
En savoir plus
Description complète
Reims 2009 C - Les aspects normatifs internationaux
Partager
Sur Facebook
Sur Twitter
Sur Google+
Sur LinkedIn
Sur Viadeo
Par courriel
Sur Scoop.it
Sur Pinterest
Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Reims 2009 I - Contrefaçon de champagne et atteinte au terroir
Description
:
M. Charles GOEMAERE, responsable de la défense de l'appellation au CIVC, Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne, nous présente des cas d'usurpation de l'appellation Champagne dans des domaines divers et variés. http://www.champagne.fr/ SCD Médecine.
Mots clés
:
Compagnie des Experts, appellation d'origine, champagne, CIVC, Comité interprofessionnel du vin de Champagne, contrefaçon, falsification, propriété industrielle, usurpation
Date
:
19-03-2009
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
En savoir plus
Description complète
Reims 2009 I - Contrefaçon de champagne et atteinte au terroir
Partager
Sur Facebook
Sur Twitter
Sur Google+
Sur LinkedIn
Sur Viadeo
Par courriel
Sur Scoop.it
Sur Pinterest
Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Reims 2009 G - Le dépistage des contrefaçons artistiques
Description
:
Gilles PERRAULT nous présente des exemples de contrefaçons et les moyens qui ont permis de découvrir les copies.
Mots clés
:
art, statut, oeuvre artistique, Compagnie des experts judiciaires près la Cour d'appel de Reims, imitation, copie, usurpation, propriété industrielle, falsification, contrefaçon, tableau
Date
:
19-03-2009
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
En savoir plus
Description complète
Reims 2009 G - Le dépistage des contrefaçons artistiques
Partager
Sur Facebook
Sur Twitter
Sur Google+
Sur LinkedIn
Sur Viadeo
Par courriel
Sur Scoop.it
Sur Pinterest
Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
1
Rebondir