106 résultats : propriété

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Experts 2010 F - La cybercontrefaçon

Description : Quelles sont les formes de contrefaçons sur Internet ? Peut-on identifier des contrefacteurs sur le web? Comment prouver que l'on a été victime d'une contrefaçon et quels sont les recours possibles au niveau national, européen et international ? Comment évolue la jurisprudence ? Quel est la finalité ...

Mots clés : propriété intellectuelle, Réglement 864/2007, Réglement 44/2001, produit contrefaisant, loi 2009-669, loi 2009-1311, hadopi 2, hadopi 1, cybercontrefaçon, Cours d'Appel de Reims, Compagnie des Experts, Rome II

Date : 18-03-2010

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

Experts 2010 F - La cybercontrefaçon

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Le point de vue des chercheurs

Description : La série LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EN 5 ACTES a été conçue comme un outil de pédagogie innovante aux fins de développer la culture de la propriété intellectuelle à un moment où la maîtrise de l’économie de l’immatériel et la compréhension des marchés des savoirs imposent au moins une sensibilisation ...

Mots clés : innovation, propriété intellectuelle, brevet, dessins, droits d'auteur, logiciels, marques, modèles

Date : 01-10-2008

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Creative Commons (BY NC)

Le point de vue des chercheurs

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Le point de vue des entreprises

Mots clés : innovation, propriété intellectuelle, brevet, droits d'auteur, marques

Date : 01-10-2008

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Creative Commons (BY NC)

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Enregistrer la terre, gouverner la population dans l'Empire ottoman

Description : Séminaire : "Administrer et gouverner en Turquie depuis les Tanzimat" Mardi 13 Septembre 2011, à 17h à l'IFEA Fuat Dündar (Chercheur associé à l'IFEA) "Araziyi kaydetmek, Nüfusu 'saymak': Osmanli tahrirleri ve nüfus sayimlarinda Sosyal Kimlikler" (Enregistrer la terre, gouverner la population dans ...

Mots clés : recensement, propriété privée, Turquie, administration

Date : 13-09-2011

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

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Propriété intellectuelle et droits fondamentaux

Description : Débat entre Jean-Michel Bruguière (Professeur à l'Université Grenoble Alpes et directeur du CUERPI) et Christophe Geiger (Maître de conférences à l'Université de Strasbourg et directeur général du CEIPI), animé par Xavier Dupré de Boulois (Professeur à l'Université Grenoble Alpes), Amélie Favreau ...

Mots clés : propriété intellectuelle, centre d'études internationales de la propriété intellectuelle, libertés, droit des libertés, libertés publiques, centre universitaire d'enseignement et de recherches en propriété intellectuelle, droits fondamentaux

Date : 14-03-2013

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. (c) Revue des Droits et Libertés Fondamentaux, Centre de Recherches Juridiques de la Faculté de droit de Grenoble, Université Pierre-Mendès-France

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Reims 2009 C - Les aspects normatifs internationaux

Description : Les aspects normatifs internationaux présentés par Maître Michel-Paul ESCANDE. SCD Médecine.

Mots clés : propriété intellectuelle, normes, Compagnie des Experts, contrefaçon, falsification, propriété industrielle, usurpation, copie, imitation

Date : 19-03-2009

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

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Base raisonnée d'exercices de mathématiques : Primitives

Description : BRAISE est centré sur la résolution de problèmes : il propose un choix raisonné d’exercices. Tout le contenu d’un cours sur le sujet est présent, mais il est réorganisé en lien étroit avec les exercices pour permettre une meilleure maîtrise des connaissances. Chaque exercice est en effet au cœur ...

Mots clés : fonctions réelles, primitives, intégration par parties, changement de variables, aire, propriétés des primitives, calcul de primitives

Date : 2010

Droits : Libre d'accès pour un usage non commercial.

Base raisonnée d'exercices de mathématiques : Primitives

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Le droit d'auteur et le droit à l'image

Description : Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo ont réalisé pour le compte de l'Ecole des Mines de Nantes (France) un cours interactif intitulé "Le droit d'auteur et le droit à l'image" à l'intention des étudiants mais aussi des enseignants. Mis à jour en juin 2012, ce cours fait le tour de la question de la p ...

Mots clés : droit d'auteur, droit à l'image, propriété intellectuelle, loi

Date : 2015

Droits : Licence Creative Commons : Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Pas de Modification 2.0 France

Le droit d'auteur et le droit à l'image

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Disputes about resm-i-tapu in the mid-18th century Gebze region

Description : La justice dans la société ottomane, Institutions, acteurs et pratiques (16ème- 20ème siècles) 6-7 janvier 2012 Institut Français d’études Anatoliennes - Istanbul Session Les tribunaux des cadis au jour le jour, (14h30 – 18h30) Suraiya Faroqhi (Professeur, Université de Bilgi): "Disputes about ...

Mots clés : justice, droits de propriété, Empire ottoman, institutions juridiques

Date : 06-01-2012

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

Disputes about resm-i-tapu in the mid-18th century Gebze region

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IPM 2005 : Évaluation des propriétés docimologiques de l'épreuve de lecture critique d'article

Description : L'objectif de cette étude était d'évaluer les propriétés docimologiques de l'épreuve de lecture critique d'articles médicaux de l'examen national classant (EPCM1), à partir des performances des étudiants sur trois épreuves et de la double correction de la première. Origine ...

Mots clés : métrologie, statistique, IPM 2005, lecture critique, EPCM1, épreuves, propriété docimologique

Date : 01-12-2005

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

IPM 2005 : Évaluation des propriétés docimologiques de l'épreuve de lecture critique d'article

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