76 résultats : expert

Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
76 résultats
page 3 sur 8
résultats 21 à 30
Canal-U
Reims 2011 – Jurisprudence et avenir de l’expertise en Europe.
Description : Titre : Reims 2011 – Jurisprudence et avenir de l’expertise en Europe. Intervenant : Patrick de FONTBRESSIN (Avocat à la Cour – Maitre de Conférence à l’Université de Paris XI). Résumé : Réflexions à un carrefour de la jurisprudence : point de choc ou point de rencontre. Retour sur la construction ...
Mots clés : environnement, Europe, santé, justice, jurisprudence, expert, Reims 2011
Date : 08-04-2011
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
Reims 2011 – Jurisprudence et avenir de l’expertise en Europe.
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
Experts 2011 - Jurisprudence et avenir de l'expertise en Europe
Description : Colloque des Compagnies des Experts de Justice du Grand Est. Organisé par la Compagnie de Reims sous la présidence d’honneur de Monsieur le Premier Président et de Monsieur le Procureur Général de la Cour d’Appel de Reims. Titre : Jurisprudence et avenir de l'expertise en Europe. Intervenant: Maître ...
Mots clés : droit, Europe, économie, droits de l'homme, expertise, justice, jurisprudence, juge, Compagnie des Experts de Reims
Date : 08-04-2011
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
Experts 2011 - Jurisprudence et avenir de l'expertise en Europe
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
La sécurité alimentaire N10 - Le commerce international
Description : Présentation du Dr Pierre de GINESTEL sur la sécurité des aliments et le commerce international. SCD Médecine.
Mots clés : commerce international, alimentation, nutrition, sécurité alimentaire, Compagnie des Experts, Cour d'Appel de Reims, Auchan
Date : 27-03-2008
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
La sécurité alimentaire N10 - Le commerce international
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
Experts 2010 D - La protection du design
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Carole DEBUCHY définit la notion de design. Elle donne également des pistes pour trouver le meilleur outil de protection de l'innovation industrielle (droit d'auteur, dessin et modèle ou marque). Comment procéder à l'étranger ? Quels ...
Mots clés : propriété intellectuelle, droit d'auteur, marque, Compagnie des Experts, propriété industrielle, Faculté de Médecine de Reims, convention de Berne, dessin et modèle
Date : 18-03-2010
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
Experts 2010 D - La protection du design
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
Reims 2009 H - Un exemple de contrefaçon dangereuse : les médicaments
Description : Jean Louis DELMAS, Président du Conseil central de la distribution en gros à l'Ordre National des Pharmaciens nous dresse un état des lieux des médicaments contrefaits (localisation, quantification, type de produits), comment les reconnaitre et comment s'en protéger. SCD Médecine.
Mots clés : Internet, médicament, propriété intellectuelle, Compagnie des Experts, contrefaçon, falsification, propriété industrielle, faux
Date : 19-03-2009
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
Reims 2009 H - Un exemple de contrefaçon dangereuse : les médicaments
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
Experts 2010 F - La cybercontrefaçon
Description : Quelles sont les formes de contrefaçons sur Internet ? Peut-on identifier des contrefacteurs sur le web? Comment prouver que l'on a été victime d'une contrefaçon et quels sont les recours possibles au niveau national, européen et international ? Comment évolue la jurisprudence ? Quel est la finalité ...
Mots clés : propriété intellectuelle, Réglement 864/2007, Réglement 44/2001, produit contrefaisant, loi 2009-669, loi 2009-1311, hadopi 2, hadopi 1, cybercontrefaçon, Cours d'Appel de Reims, Compagnie des Experts, Rome II
Date : 18-03-2010
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
Experts 2010 F - La cybercontrefaçon
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
Les limites de l’expertise de Justice Reims 2013 : Présentation du sujet par le Procureur Général près la Cour d'appel de CAEN, Monsieur Eric ENQUEBECQ
Description : Titre : Les limites de l’expertise de Justice Reims 2013 : Présentation du sujet par les Magistrats Auteur (s) : Eric ENQUEBECQ, Procureur Général près de la Cour d’appel de Caen. Résumé : Les limites de l’expertise de Justice Reims 2013 : Présentation du sujet L’auteur n’a pas transmis de conflit ...
Mots clés : Reims, 2013, expertise de Justice, Justice, expert
Date : 17-05-2013
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
Les limites de l’expertise de Justice Reims 2013 : Présentation du sujet par le Procureur Général près la Cour d'appel de CAEN, Monsieur Eric ENQUEBECQ
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
Reims 2009 C - Les aspects normatifs internationaux
Description : Les aspects normatifs internationaux présentés par Maître Michel-Paul ESCANDE. SCD Médecine.
Mots clés : propriété intellectuelle, normes, Compagnie des Experts, contrefaçon, falsification, propriété industrielle, usurpation, copie, imitation
Date : 19-03-2009
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
Reims 2009 C - Les aspects normatifs internationaux
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
Reims 2012 - Conflits d’intérêts ?
Description : Titre : Reims 2012 - Conflits d’intérêts ? Intervenant : Monsieur Jean-Luc FIOUX (Expert près la Cour d’appel de Versailles et agréé par la Cour de cassation, président du Conseil National des Experts de Justice en Transports (CNCEJ)). Résumé : Indépendance, impartialité, conflits d’intérêts. Le ...
Mots clés : Reims, 2012, expert, Cour d’appel, déontologie, justice, responsabilité
Date : 13-04-2012
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
Reims 2012 - Conflits d’intérêts ?
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
Canal-U
La recherche scientifique
Description : Une conférence de l'UTLS au Lycée La recherche scientifique par Michel Fontes, Professeur à la faculté de médecine de la Timone, génétique médicale et développement. Lycée Pierre Mendès France (13 Vitrolles)
Mots clés : recherche scientifique, métier de chercheur, facteur d'impact, évaluation de projet, compréhension d'un phénomène, commission ANR, comité d'experts, agence de moyens, laboratoire, recherche appliquée, brevet, recherche fondamentale, organisation de la recherche
Date : 27-05-2009
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
 En savoir plus
 Description complète
La recherche scientifique
 Ajouter à mon panier
Accéder aux documents