76 résultats : experts

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Experts 2011 - L'expertise dans les systèmes judiciaires
Description : COLLOQUE DES COMPAGNIES DES EXPERTS DE JUSTICE DU GRAND-EST Organisé par la Compagnie de Reims Sous la présidence d’honneur de Monsieur le Premier Président et de Monsieur le Procureur Général de la Cour d’Appel de Reims Titre: Approche comparée de l'expertise dans les systèmes judiciaires de droit ...
Mots clés : justice, Reims, experts, 2011, matet
Date : 08-04-2011
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Experts 2010 H - La proposition de règlement de l'Union Européenne
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims Madame Le Professeur Céline MEYRUEIS du CEIPI (Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle) nous présente un projet d'accord sur la juridiction du brevet européen et du brevet de l'Union européenne. Pour aller plus ...
Mots clés : propriété intellectuelle, centre d'études internationales de la propriété intellectuelle, CEIPI, CBE, brevet union européenne, EPO, propriété industrielle, Cours d'Appel de Reims, Compagnie des Experts, convention sur le brevet européen
Date : 18-03-2010
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Experts 2010 G - Contrefaçon et concurrence déloyale
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Maître Myriam MOATTY vous présente les domaines respectifs des actions en contrefaçon et en concurrence déloyale. Les actions en concurrence déloyale n'ont cessé de croitre lors de 15 ou 20 dernières années notamment avec la loi Chatel ...
Mots clés : propriété intellectuelle, Compagnie des Experts, Cours d'Appel de Reims, cybercontrefaçon, Faculté de Médecine de Reims, concurrence déloyale, loi Chatel
Date : 18-03-2010
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Troisième session : L’enquête de terrain, l’expert l’image. L’engagement éditorial : quelles stratégies ? (2)
Description : « Du Vicaire à Amen : Pie XII est-il coupable ? Les historiens dans l’arène médiatique » Guittat-Naudin Muriel, Docteur en histoire contemporaine (GSRL, EPHE), enseignante dans le secondaire, Laboratoire de rattachement : Crises, Université Paul Valéry. « La crise des caricatures de Mahomet ...
Mots clés : Islam, vérité historique, Costa Gavras, Amen, Rolf Hochhuth, Vatican, Pie XII, stratégies communicationnelles, caricatures, représentations du religieux, religions, experts, libération, médias, Le Devoir
Date : 23-03-2016
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Reims 2012 - Le « dit » et le « non-dit » au cours de l’expertise.
Description : Titre : Reims 2012 - Le « dit » et le « non-dit » au cours de l’expertise. Intervenant : Docteur Bernard PECKELS (rédacteur en chef de la revue « EXPERTS »). Résumé : La communication : outils, finalité. Les acteurs : qui «dit» ou «ne dit pas» Quoi ? En situation d’expertise : interdits, diverses ...
Mots clés : Reims, 2012, expert, Cour d’appel, déontologie, justice, responsabilité
Date : 13-04-2012
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Reims 2009 G - Le dépistage des contrefaçons artistiques
Description : Gilles PERRAULT nous présente des exemples de contrefaçons et les moyens qui ont permis de découvrir les copies.
Mots clés : art, statut, oeuvre artistique, Compagnie des experts judiciaires près la Cour d'appel de Reims, imitation, copie, usurpation, propriété industrielle, falsification, contrefaçon, tableau
Date : 19-03-2009
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Les limites de l’expertise de Justice Reims 2013 : Point de vue de l’expert en objets d’art et de collection.
Description : Titre : Les limites de l’expertise de Justice Reims 2013 : Point de vue de l’expert en objets d’art et de collection. Auteur (s) : Gilles PERRAULT, Expert près la Cour d’appel de Versailles, agréé par la Cour de Cassation, agréé par les Cours administratives d’appel de Versailles et de Paris, Di ...
Mots clés : Reims, 2013, expertise de Justice, Justice, expert, objets d’art, collection
Date : 17-05-2013
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Les limites de l’expertise de Justice Reims 2013 : Point de vue du commissaire aux comptes.
Description : Titre : Les limites de l’expertise de Justice Reims 2013 : Point de vue du commissaire aux comptes. Auteur (s) : Didier PREUD’HOMME, Expert-comptable près la Cour d’appel de Douai, agréé par la Cour de Cassation, agréé par la Cour administrative d’appel de Paris Résumé : L’auteur nous rappelle la ...
Mots clés : Reims, 2013, expertise de Justice, Justice, expert
Date : 17-05-2013
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Gaz de schistes : quelles vérités ? / François Renard, Bénédicte Fauvarques-Cosson
Description : Gaz de schistes : quelles vérités ? / François Renard, Bénédicte Fauvarques-Cosson. In "La vérité", Journées Scientifiques annuelles de l'Institut Universitaire de France, organisées par le Pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) de Toulouse, l'Université Toulouse II-Le Mirail et l' ...
Mots clés : connaissance scientifique, objectivité, vérité (épistémologie), gaz de schiste, expert scientifique, conseillers scientifiques, sécurité juridique, preuve (épistémologie)
Date : 02-04-2013
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés à l'Université Toulouse II-Le Mirail et aux auteurs.
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Experts 2010 C - L'innovation brevetable
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Alain RHEIN vous explique tout ce que vous devez savoir sur le brevet : un brevet c'est quoi, quelle est la durée de protection, comment déposer un brevet, quelles sont les "conditions de fond" de la brevetabilité, quel en est le coût? ...
Mots clés : brevet, Compagnie des Experts, Cours d'Appel de Reims, propriété industrielle, antériorité opposable, brevetabilité, coût d'un brevet, droit à la priorité, inventeur
Date : 18-03-2010
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