51 résultats : propriété intellectuelle

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Par mots-clef = propriété intellectuelle

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CULTURE NUMÉRIQUE : 11 La propriété immatérielle

Description : On doit évidemment lire le titre de cet enseignement comme un oxymore : deux termes en contradiction dynamique : comment être "propriétaire" d'un élément "immatériel" (connaissance, culture, émotion, création, innovation, données,...). Les "droits de propriété intellectuelle" sont accordés par ...

Mots clés : propriété intellectuelle, droit d'auteur, culture numérique, cyberculture, propriété immatérielle, copyright

Date : 06-11-2009

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Ce document pédagogique vous a intéressé... partagez-le, il appartient au monde des ressources éducatives ouvertes (OER : Open Educational Resources) Licence Creative Commons, by-nc,sa

CULTURE NUMÉRIQUE : 11 La propriété immatérielle

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Protection du design en droit comparé : la protection juridique de la mode

Description : Les premières ”Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle” tenues à Metz en mai 2008 avaient été consacrées à la propriété intellectuelle face au défi de la mondialisation. L’édition 2009 de ces Rencontres, organisée le 6 octobre 2009 à Nancy, s’est concentrée sur la filière « fibres et ...

Mots clés : innovation, propriété intellectuelle, design, mode, Droit comparé

Date : 06-10-2009

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Creative Commons (BY NC)

Protection du design en droit comparé : la protection juridique de la mode

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Reims 2009 D - Etat du Droit français

Description : Etat du Droit français par Hervé LECUYER. SCD Médecine.

Mots clés : propriété intellectuelle, droit français, délit, imitation, copie, propriété industrielle, falsification, contrefaçon, Compagnie des Experts, droit d'auteur, recel

Date : 19-03-2009

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Ecole Européenne d'été 2009 VF - L'accès aux produits médicaux à travers un contexte international

Description : Nathie Lojko nous présente les problèmes liés aux droits à la propriété intellectuelle lors de l'accès aux produits médicaux. SCD Médecine.

Mots clés : propriété intellectuelle, pharmacie, Droit de la santé, éthique biomédicale, Ecole Européenne d'Eté, loi, IPR, accès aux produits médicaux

Date : 23-07-2009

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Intégrer la dimension éthique et le respect de la déontologie (référentiel C2i : module A2)

Description : Dans la mesure où nul n'est censé ignorer la loi, toute personne utilisant un ordinateur se doit de connaître les grands principes du droit de l'informatique, de la même manière que tout usager de la route a l'obligation de connaître le code de la route. Le droit de l'informatique n'est donc pas ...

Mots clés : C2i, TIC, droit de l'Internet, identité numérique, sécurisation des informations, piratage informatique, loi Informatique et libertés, protection des données confidentielles, signature électronique, SPAM, propriété intellectuelle, netiquette, charte RENATER, certification informatique et Internet, ...

Date : 16-09-2005

Droits : L'ensemble des modules mis à votre disposition sur le site C2IMES sont sous licence Creative Commons by-nc-sa v2.0. Cette licence permet une utilisation libre des ressources pour un usage non commercial et à condition de conserver la paternité de la ressource.

Intégrer la dimension éthique et le respect de la déontologie (référentiel C2i : module A2)

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Espionnage, piratage, risque informatique et criminalité

Description : Cette conférence essaiera de jeter un regard original sur certains aspects de la révolution numérique : plutôt que de tenir un discours cent fois entendu sur les dangers du piratage et sur la criminalité informatique, je vais tenter, avec un regard d'ingénieur, de matérialiser les enjeux et les ...

Mots clés : Internet, révolution numérique, cryptographie, sécurité informatique, cybercriminalité, espionnage, piratage, propriété intellectuelle, système d'information

Date : 14-09-2000

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

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Les Digital Humanities, propriété intellectuelle et bien commun de la connaissance / Lionel Maurel

Description : Les Digital Humanities, propriété intellectuelle et Bien commun de la connaissance / Lionel Maurel. In journée d'étude "Les Digital Humanities : un renouvellement des questionnements et des pratiques scientifiques en SHS-ALL ?", organisée par les doctorants élus de l'Université Toulouse II-Le Mirail, ...

Mots clés : propriété intellectuelle, droits d'auteur, archives ouvertes, libre accès à l'information scientifique et technique, biens communs informationnels

Date : 28-05-2013

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Licence CC BY 3.0 (Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution 3.0 non transposé).

Les Digital Humanities, propriété intellectuelle et bien commun de la connaissance / Lionel Maurel

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Experts 2010 H - La proposition de règlement de l'Union Européenne

Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims Madame Le Professeur Céline MEYRUEIS du CEIPI (Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle) nous présente un projet d'accord sur la juridiction du brevet européen et du brevet de l'Union européenne. Pour aller plus ...

Mots clés : propriété intellectuelle, centre d'études internationales de la propriété intellectuelle, CEIPI, CBE, brevet union européenne, EPO, propriété industrielle, Cours d'Appel de Reims, Compagnie des Experts, convention sur le brevet européen

Date : 18-03-2010

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

Experts 2010 H - La proposition de règlement de l'Union Européenne

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Experts 2010 G - Contrefaçon et concurrence déloyale

Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Maître Myriam MOATTY vous présente les domaines respectifs des actions en contrefaçon et en concurrence déloyale. Les actions en concurrence déloyale n'ont cessé de croitre lors de 15 ou 20 dernières années notamment avec la loi Chatel ...

Mots clés : propriété intellectuelle, Compagnie des Experts, Cours d'Appel de Reims, cybercontrefaçon, Faculté de Médecine de Reims, concurrence déloyale, loi Chatel

Date : 18-03-2010

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

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Savoir être net : des notions juridiques pour vos prochains projets (Élève / jeune diplômé)

Description : Cette ressource sur la thématique du “droit d’auteur” s’adresse notamment aux jeunes de 15 - 25 ans afin de leur permettre d’appréhender les fondamentaux du droit d’auteur dans un premier temps puis d’intégrer, dans un second temps, cette dimension dans leurs travaux académiques voir leur enviro ...

Mots clés : droit d'auteur, droit moral, droit patrimonial, contrat de cession de droit, autorisation, licences, ressource multimédia, propriété intellectuelle, site internet, rémunération des auteurs, rapport de stage, archives ouvertes, t

Date : 01-03-2019

Droits : Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0)

Savoir être net : des notions juridiques pour vos prochains projets (Élève / jeune diplômé)

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