38 résultats : réglementations

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Experts 2010 F - La cybercontrefaçon

Description : Quelles sont les formes de contrefaçons sur Internet ? Peut-on identifier des contrefacteurs sur le web? Comment prouver que l'on a été victime d'une contrefaçon et quels sont les recours possibles au niveau national, européen et international ? Comment évolue la jurisprudence ? Quel est la finalité ...

Mots clés : propriété intellectuelle, Réglement 864/2007, Réglement 44/2001, produit contrefaisant, loi 2009-669, loi 2009-1311, hadopi 2, hadopi 1, cybercontrefaçon, Cours d'Appel de Reims, Compagnie des Experts, Rome II

Date : 18-03-2010

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

Experts 2010 F - La cybercontrefaçon

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ORPHANET - Au service du développement de produit de santé par Annick DUBOSQ

Description : ORPHANET donne des informations sur les médicaments orphelins, sur la politique européenne et sa réglementation. Les médicaments sont indexés, on peut les rechercher par maladie, laboratoire, par substance . Orphanet donne aussi des informations sur la réglementation et publie un annuaire des essais ...

Mots clés : indexation, base de données, ORPHANET, maladie rare, médicament orphelin, essais cliniques, réglementation européenne

Date : 15-02-2007

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.

ORPHANET - Au service du développement de produit de santé par Annick DUBOSQ

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Le crédit à la consommation en France 1947-1965 De la stigmatisation à la réglementation

Description : Pilier de la croissance des économies contemporaines, le crédit à la consommation dans sa forme moderne, bancaire, se développe à partir des années 1950. Cette vidéo se propose de revenir sur la construction de ce marché à l’origine de l’émergence des leaders français et européens que sont la Sofinco ...

Mots clés : femmes, histoire, réglementation, crédit, consommation

Date : 27-11-2014

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6. Energies renouvelables et aménagement du territoire : des enjeux renouvelés

Description : Dans cette vidéo, David Giband apporte plusieurs éléments de cadrage relatifs à la question des énergies renouvelables dans l'aménagement du territoire. Il présente notamment la diversité et l'articulation entre les dispositifs réglementaires aux différents échelons de planification territoriale. ...

Mots clés : aménagement du territoire, réglementation, politiques publiques, énergies renouvelables

Date : 05-03-2015

Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Licence Creative Commons : Paternité, Pas d'utilisation commerciale, Pas de modification (CC-BY-NC-ND)

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SML Nancy 2011 - Les toxidermies : données pratiques et réglementaires en pharmacovigilance.

Description : Titre : SML Nancy 2011 - Données cliniques sur les toxidermies. Données pratiques et réglementaires en pharmacovigilance. Intervenant(s) : Pierre GILLET (Professeur – Service de Pharmacologie, Hôpital Central - CHU de Nancy) et Nadine PETITPAIN (Service de Pharmacologie, hôpital central – CHU de ...

Mots clés : réglementation, pharmacovigilance, CRPV, SML Nancy 2011, toxidermies

Date : 21-11-2011

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Vinification des vins sans sulfites, une autre approche de l’œnologie

Description : LE VIN SE MET AU VERT: ATTENTES DES MARCHES, ASPECTS REGLEMENTAIRES ET TECHNIQUES 11e Matinée des Oenologues Aspects techniques de vinification: micro-organismes et sulfites Arnaud Immélé, Vinification des vins sans sulfites, une autre approche de l'oenologie Le sulfitage des vins est devenu ...

Mots clés : réglementation, pratiques, oenologie, vin bio

Date : 15-03-2013

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Législation et réglementation. (Radioprotection)

Description : Ce cours permet l'étude de la législation et de la réglementation dans le domaine de la radioprotection. L'auteur aborde les thèmes suivants : les valeurs fondamentales à la base de la législation et les recommandations internationales. Il propose ensuite des généralités sur la législation ...

Mots clés : droit, biochimie, réglementation, radioprotection

Date : 04-10-2010

Droits : Cette ressource est accessible à tous sous un contrat Creative Commons (Paternité-Pas d'utilisation commerciale- Pas de modification) http://creativecommons.org/licences/by-nc-nd/2.0/fr/.

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Etat du marché des vins biologiques et perspectives

Description : LE VIN SE MET AU VERT: ATTENTES DES MARCHES, ASPECTS REGLEMENTAIRES ET TECHNIQUES 11e Matinée des Oenologues Segmentation du marché: quelle réalité pour le vin biologique et les diverses chartes Gwénaëlle Le Guillou, Etat du marché des vins biologiques et perspectives Le marché des vins bio ...

Mots clés : réglementation, pratiques, oenologie, vin bio

Date : 15-03-2013

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Le commerce international et l'environnement

Description : La question des relations entre commerce international et protection de l'environnement est délicate. Le commerce international est une activité qui repose sur un principe de liberté. Au contraire, la protection de l'environnement suggère une contrainte relative. En fait, c'est sous le rang de la ...

Mots clés : environnement, protection, commerce international, échanges, réglementations

Date : 01-06-1998

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Fermentations spontanées ou levures sélectionnées : état des connaissances actuelles

Description : LE VIN SE MET AU VERT: ATTENTES DES MARCHES, ASPECTS REGLEMENTAIRES ET TECHNIQUES 11e Matinée des Oenologues Aspects techniques de vinification: micro-organismes et sulfites Guilherme Martins, ?Fermentations spontanées ou levures sélectionnées: état des connaissances actuelles Présentes au ...

Mots clés : réglementation, pratiques, oenologie, vin bio

Date : 15-03-2013

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