33 résultats : droits d'auteur

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Description : TABLE RONDE Animateur : Michèle BATTISTI, Responsable Veille juridique, ADBS Le droit, une affaire de responsabilité Michèle BATTISTI Le Droit, c’est un subtil équilibre à organiser entre droits et devoirs. Sur Internet, il y a indéniablement des règles à prendre en compte tant sur le plan ...
Mots clés : propriété intellectuelle, medias sociaux, creative commons, médiation documentaire, pratiques informelles, professeur documentaliste, réseaux sociaux, droits d'auteur, enseignement secondaire, open source, exception pédagogique
Date : 23-03-2012
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. (c) FADBEN 2012 - Tous droits réservés
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Description : La politique cinématographique n'a jamais été objet de consensus international. Traité comme une marchandise ordinaire par une majorité d'Etats adeptes du libre échange, le film est considéré par une poignée d'autres, sous la pression d'une partie de leurs opinions, comme une oeuvre d'art dont il ...
Mots clés : Europe, identité culturelle, économie de la culture, culture et mondialisation, culture (droit européen), cinéma et état, droit d'auteur, exception culturelle, industrie cinématographique, France, politique culturelle, subventions
Date : 24-11-2000
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Description : Propriété intellectuelle et plagiat / Stanley Claisse, in Journée d'études "Le plagiat dans l'enseignement et la recherche" organisée par la Direction des Technologies de l'Information et de la Communication pour l'Enseignement (DTICE) de l'Université Toulouse Jean Jaurès-campus Mirail, le 12 mars ...
Mots clés : plagiat, infractions à la propriété intellectuelle, droit d'auteur et enseignement, enseignement supérieur et recherche (France)
Date : 12-03-2015
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés à l'Université Toulouse-Jean Jaurès-campus Mirail et aux auteurs.
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Description : Faut-il traduire les sciences sociales ?  « Il faut considérer chaque traducteur comme un médiateur s’efforçant de promouvoir un échange intellectuel universel et se donnant pour tâche de faire progresser ce commerce généralisé. » Lettre de Goethe de 1827 à son traducteur Thomas Carlyle.  ...
Mots clés : sciences humaines, droits d'auteur, édition, pratique de la traduction
Date : 08-03-2011
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. © Direction de l'Audiovisuel / EHESS /2012
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Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Carole DEBUCHY définit la notion de design. Elle donne également des pistes pour trouver le meilleur outil de protection de l'innovation industrielle (droit d'auteur, dessin et modèle ou marque). Comment procéder à l'étranger ? Quels ...
Mots clés : propriété intellectuelle, droit d'auteur, marque, Compagnie des Experts, propriété industrielle, Faculté de Médecine de Reims, convention de Berne, dessin et modèle
Date : 18-03-2010
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
UNIT
Description : Avec l'avènement d'internet, les sources d'information se sont multipliées et diversifiées considérablement. Si la facilité apparente d'un moteur de recherche comme Google peut laisser à penser que l'information est désormais accessible à tous, en quelques clics, et sans apprentissage préalable, ...
Mots clés : C2i, TIC, recherche d'informations sur Internet, méthodologie de recherche, web invisible, opérateurs de recherche, catalogue de bibliothèque, annuaire, moteur de recherche, métamoteur, droits d'auteur, certification informatique et Internet, Technologies de l'Information et de la communication
Date : 08-09-2006
Droits : L'ensemble des modules mis à votre disposition sur le site C2IMES sont sous licence Creative Commons by-nc-sa v2.0. Cette licence permet une utilisation libre des ressources pour un usage non commercial et à condition de conserver la paternité de la ressource.
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Description : La série LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EN 5 ACTES a été conçue comme un outil de pédagogie innovante aux fins de développer la culture de la propriété intellectuelle à un moment où la maîtrise de l’économie de l’immatériel et la compréhension des marchés des savoirs imposent au moins une sensibilisation ...
Mots clés : innovation, propriété intellectuelle, brevet, dessins, droits d'auteur, logiciels, marques, modèles
Date : 01-10-2008
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Creative Commons (BY NC)
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Description : La série LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EN 5 ACTES a été conçue comme un outil de pédagogie innovante aux fins de développer la culture de la propriété intellectuelle à un moment où la maîtrise de l’économie de l’immatériel et la compréhension des marchés des savoirs imposent au moins une sensibilisation ...
Mots clés : innovation, propriété intellectuelle, brevet, droits d'auteur, marques
Date : 01-10-2008
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Creative Commons (BY NC)
UOH
Description : Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo ont réalisé pour le compte de l'Ecole des Mines de Nantes (France) un cours interactif intitulé "Le droit d'auteur et le droit à l'image" à l'intention des étudiants mais aussi des enseignants. Mis à jour en juin 2012, ce cours fait le tour de la question de la p ...
Mots clés : droit d'auteur, droit à l'image, propriété intellectuelle, loi
Date : 2015
Droits : Licence Creative Commons : Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Pas de Modification 2.0 France
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Description : L'étendu du fléau de la contrefaçon par Christine LAI. SCD Médecine.
Mots clés : Internet, propriété intellectuelle, droit d'auteur, Compagnie des Experts, contrefaçon, imitation, cybercontrefaçon, douanes, téléchargement
Date : 19-03-2009
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.