51 résultats : propriété intellectuelle

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Droit, responsabilité et éthique
Description : TABLE RONDE Animateur : Michèle BATTISTI, Responsable Veille juridique, ADBS Le droit, une affaire de responsabilité Michèle BATTISTI Le Droit, c’est un subtil équilibre à organiser entre droits et devoirs. Sur Internet, il y a indéniablement des règles à prendre en compte tant sur le plan ...
Mots clés : propriété intellectuelle, medias sociaux, creative commons, médiation documentaire, pratiques informelles, professeur documentaliste, réseaux sociaux, droits d'auteur, enseignement secondaire, open source, exception pédagogique
Date : 23-03-2012
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. (c) FADBEN 2012 - Tous droits réservés
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Droit, responsabilité et éthique
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Experts 2010 B - La propriété industrielle : un enjeu de taille
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Maître Florence BAUJOIN définit la propriété intellectuelle, la propriété industrielle (brevets, dessins et modèles, marques et droits associés) et la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur et droit voisin). Comment protéger ...
Mots clés : propriété intellectuelle, Compagnie des Experts, Cours d'Appel de Reims, propriété industrielle, Faculté de Médecine de Reims, école régionale des avocats du grand-est
Date : 18-03-2010
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Experts 2010 J - Clôture du colloque
Description : Clôture du colloque sur la propriété industrielle et intellectuelle. SCD Médecine.
Mots clés : propriété intellectuelle, Compagnie des Experts, Cours d'Appel de Reims, propriété industrielle
Date : 18-03-2010
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Propriété intellectuelle et plagiat / Stanley Claisse
Description : Propriété intellectuelle et plagiat / Stanley Claisse, in Journée d'études "Le plagiat dans l'enseignement et la recherche" organisée par la Direction des Technologies de l'Information et de la Communication pour l'Enseignement (DTICE) de l'Université Toulouse Jean Jaurès-campus Mirail, le 12 mars ...
Mots clés : plagiat, infractions à la propriété intellectuelle, droit d'auteur et enseignement, enseignement supérieur et recherche (France)
Date : 12-03-2015
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Tous droits réservés à l'Université Toulouse-Jean Jaurès-campus Mirail et aux auteurs.
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Brevet et stratégie
Description : Ce clip montre que le brevet n'est pas un simple instrument visant à éviter ou retarder l'imitation des innovations par des concurrents. Pascal Corbel y présente les autres rôles du brevet (préservation de la liberté d'exploitation, valorisation financière, communication, créativité...) et montre ...
Mots clés : propriété intellectuelle, brevet, propriété industrielle, innovation, stratégie
Date : 10-06-2016
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Creative Commons (BY NC)
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Reims 2009 F - L'action de la Douane Judiciaire
Description : L'action de la Douane Judiciaire présentée par Bruno DALLES, Sous Directeur du Service National des Douanes Judiciaires. SCD Médecine.
Mots clés : propriété intellectuelle, Compagnie des Experts, contrefaçon, falsification, propriété industrielle, copie, douane, imitation
Date : 19-04-2009
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Experts 2010 D - La protection du design
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Carole DEBUCHY définit la notion de design. Elle donne également des pistes pour trouver le meilleur outil de protection de l'innovation industrielle (droit d'auteur, dessin et modèle ou marque). Comment procéder à l'étranger ? Quels ...
Mots clés : propriété intellectuelle, droit d'auteur, marque, Compagnie des Experts, propriété industrielle, Faculté de Médecine de Reims, convention de Berne, dessin et modèle
Date : 18-03-2010
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Reims 2009 H - Un exemple de contrefaçon dangereuse : les médicaments
Description : Jean Louis DELMAS, Président du Conseil central de la distribution en gros à l'Ordre National des Pharmaciens nous dresse un état des lieux des médicaments contrefaits (localisation, quantification, type de produits), comment les reconnaitre et comment s'en protéger. SCD Médecine.
Mots clés : Internet, médicament, propriété intellectuelle, Compagnie des Experts, contrefaçon, falsification, propriété industrielle, faux
Date : 19-03-2009
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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Experts 2010 F - La cybercontrefaçon
Description : Quelles sont les formes de contrefaçons sur Internet ? Peut-on identifier des contrefacteurs sur le web? Comment prouver que l'on a été victime d'une contrefaçon et quels sont les recours possibles au niveau national, européen et international ? Comment évolue la jurisprudence ? Quel est la finalité ...
Mots clés : propriété intellectuelle, Réglement 864/2007, Réglement 44/2001, produit contrefaisant, loi 2009-669, loi 2009-1311, hadopi 2, hadopi 1, cybercontrefaçon, Cours d'Appel de Reims, Compagnie des Experts, Rome II
Date : 18-03-2010
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Le point de vue des chercheurs
Description : La série LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EN 5 ACTES a été conçue comme un outil de pédagogie innovante aux fins de développer la culture de la propriété intellectuelle à un moment où la maîtrise de l’économie de l’immatériel et la compréhension des marchés des savoirs imposent au moins une sensibilisation ...
Mots clés : innovation, propriété intellectuelle, brevet, dessins, droits d'auteur, logiciels, marques, modèles
Date : 01-10-2008
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Creative Commons (BY NC)
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