Menu
Naviguer par :
Menu
Accueil
Nos ressources
Recherche avancée
Par thème
Par compétence
Par auteur
Toutes les ressources
Vous êtes ici :
Accueil
Par mots-clef
I
interrogatoire
Déposer une
ressource
3
résultats :
interrogatoire
Rechercher
Aide
Recherche avancée
Recherche en cours
Par mots-clef
=
interrogatoire
Affiner ma recherche
OK
1
1
Imprimer
Flux RSS
Titre
Titre
Date
Auteur
Afficher 10
Afficher 5
Afficher 10
Afficher 15
Afficher 20
Afficher 25
Afficher 30
Afficher 35
Afficher 40
Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
3
résultats
page 1
sur 1
résultats
1 à 3
Le pacte de préférence
Description
:
Suite à la réforme du droit des contrats, le pacte de préférence est désormais régi par une disposition du Code civil. Les deux premiers alinéas du nouvel article 1123 du Code civil opèrent une codification de la jurisprudence à droit constant. Les deux alinéas suivants introduisent dans le droit ...
Mots clés
:
pacte de préférence, avant-contrat, article1123, action interrogatoire
Date
:
26-07-2016
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
En savoir plus
Description complète
Le pacte de préférence
Partager
Sur Facebook
Sur Twitter
Sur Google+
Sur LinkedIn
Sur Viadeo
Par courriel
Sur Scoop.it
Sur Pinterest
Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
L'action interrogatoire de l'article 1183
Description
:
La réforme du droit des contrats introduit un nouveau mécanisme dans le droit commun des nullités. Selon le nouvel article 1183 du Code civil, « une partie peut demander par écrit à celle qui pourrait se prévaloir de la nullité soit de confirmer le contrat soit d’agir en nullité dans un délai de ...
Mots clés
:
action interrogatoire, nullité, annulation, confirmation, forclusion, article 1183
Date
:
26-07-2016
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
En savoir plus
Description complète
L'action interrogatoire de l'article 1183
Partager
Sur Facebook
Sur Twitter
Sur Google+
Sur LinkedIn
Sur Viadeo
Par courriel
Sur Scoop.it
Sur Pinterest
Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
44èmes journées FMC - vertiges : comment orienter le diagnostic dès l'interrogatoire ?
Description
:
C'est un motif de consultation fréquent qui est très fréquent chez l'adulte. il est plus rare chez l'enfant. Le temps essentiel est l'interrogatoire. Lorsqu'il est bien mené, il permet d'avoir une orientation diagnostique fiable et de cibler les examens complémentaires. Origine ...
Mots clés
:
diagnostic, 44èmes journées FMC, vertige, céphalée, interrogatoire, migraines, signes neurologiques
Date
:
11-09-2006
Droits
:
Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
En savoir plus
Description complète
44èmes journées FMC - vertiges : comment orienter le diagnostic dès l'interrogatoire ?
Partager
Sur Facebook
Sur Twitter
Sur Google+
Sur LinkedIn
Sur Viadeo
Par courriel
Sur Scoop.it
Sur Pinterest
Ajouter à mon panier
Accéder aux documents
1
Rebondir