14 résultats : conventions

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Les acteurs du DIE
Description : Mohamed Ali MÉKOUAR nous présente les fonctions des ONG environnementales, de tailles diverses, dont l'objectif commun, la défense de l'environnement, passe par quatre missions : la sensibilisation, l'alerte, la gestion et la participation. Jean-Marc LAVIEILLE explique le rôle des principaux groupes ...
Mots clés : acteurs, agenda 21, conventions, droit international de l'environnement, groupes sociaux, ONG
Date : 01-01-1998
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Présentation du dispositif CIFRE
Description : Présentation du dispositif CIFRE Intervenante : Mme Clarisse Angelier, chef du service CIFRE   Les conventions CIFRE associent autour d’un projet de recherche, qui conduira à une soutenance de thèse de doctorat, trois partenaires: une entreprise, un jeune diplômé et un laboratoire. Elles s’a ...
Mots clés : conventions, entreprises, laboratoire, recrutement, doctorants
Date : 14-11-2014
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La biodiversité
Description : "La biodiversité est la variabilité des organismes vivants sur la planète". La diversité ne dépend pas du nombre d'individus présents, mais des espèces représentées. Depuis l'apparition de la terre, la faune et la flore se sont diversifiées en s'adaptant aux conditions écologiques. La chute de la ...
Mots clés : faune, convention de Rio, conservation, biodiversité, ressources, protection, droit, conventions, flore, espèces menacées
Date : 01-06-1998
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La territorialité de l'impôt sur les sociétés
Description : Cette vidéo a pour but de présenter la territorialité de l’IS (impôt sur les sociétés) c'est-à-dire le principe selon lequel seuls sont imposables dans un Etat les résultats rattachés au territoire de cet Etat. Il découle de ce principe que le bénéfice provenant d’un établissement exploité en France ...
Mots clés : Territorialité, impôt sur les sociétés, établissement stable, convention fiscale internationale, cycle commercial complet
Date : 05-12-2014
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Creative Commons (BY NC)
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Les déchets
Description : Nicolas De SADELEER (Directeur adjoint CEDRE, Bruxelles), met en relief le problème de franchissement des frontières par les déchets, qui doivent être soit recyclés, soit éliminés. Ces mouvements sont dûs en partie à la recherche d'endroits plus appropriés et plus accessibles à ces techniques. C'est ...
Mots clés : convention de Bâle, convention de Bamako et de Lomé, déchets, droit de polluer, frontières, protection de l'environnement, traitement
Date : 01-01-1998
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Experts 2010 D - La protection du design
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Carole DEBUCHY définit la notion de design. Elle donne également des pistes pour trouver le meilleur outil de protection de l'innovation industrielle (droit d'auteur, dessin et modèle ou marque). Comment procéder à l'étranger ? Quels ...
Mots clés : propriété intellectuelle, droit d'auteur, marque, Compagnie des Experts, propriété industrielle, Faculté de Médecine de Reims, convention de Berne, dessin et modèle
Date : 18-03-2010
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UNISCIEL (unisciel)
Lois fondamentales de l’électrocinétique
Description : Ce cours est composé de trois grandes parties: définitions sur les circuits électriques, conventions de signes et caractéristiques de dipôles, lois fondamentales de l'électrocinétique.
Mots clés : électrocinétique, dipôle, conventions, loi d'Ohm, effet Joule, lois de Kirchhoff, lois de Pouillet
Date : 30-03-2008
Droits : Licence creative commons -Paternité- Pas d'utilisation commerciale 2.0 France: http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/
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Lois fondamentales de l’électrocinétique
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La gouvernance mondiale du climat
Description : Sandrine Maljean-Dubois est revenue, au cours de l'université d'été 2015 de l'IHEST, sur les grandes étapes de construction du régime international du climat. Un éclairage juridique et historique indispensable pour mieux comprendre les enjeux des négociations actuellement en cours et les per ...
Mots clés : changement climatique, protocole de Kyoto, sciences et société, Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
Date : 03-07-2015
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs. Licence Creative Commons : Attribution, Pas d'utilisation commerciale Partage dans les mêmes conditions
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La gouvernance mondiale du climat
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Experts 2010 H - La proposition de règlement de l'Union Européenne
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims Madame Le Professeur Céline MEYRUEIS du CEIPI (Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle) nous présente un projet d'accord sur la juridiction du brevet européen et du brevet de l'Union européenne. Pour aller plus ...
Mots clés : propriété intellectuelle, centre d'études internationales de la propriété intellectuelle, CEIPI, CBE, brevet union européenne, EPO, propriété industrielle, Cours d'Appel de Reims, Compagnie des Experts, convention sur le brevet européen
Date : 18-03-2010
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La diversité biologique comme objet social et objet légal
Description : Les années 80 ont été le témoin de la reconnaissance de la diminution de la diversité biologique en tant que problème global d'environnement. Il s'agit là d'une problématique appartenant à la classe des « univers controversés », en ce qu'il y a débat, au sein même de la communauté des chercheurs ...
Mots clés : éthique, biodiversité, convention de Rio, diversité biologique, ressource biologique, propriété du vivant, commerce des gènes, développement durable, économie de l'environnement
Date : 23-07-2002
Droits : Droits réservés à l'éditeur et aux auteurs.
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La diversité biologique comme objet social et objet légal
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