28 résultats : Compagnie des Experts

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Reims 2009 H - Un exemple de contrefaçon dangereuse : les médicaments
Description : Jean Louis DELMAS, Président du Conseil central de la distribution en gros à l'Ordre National des Pharmaciens nous dresse un état des lieux des médicaments contrefaits (localisation, quantification, type de produits), comment les reconnaitre et comment s'en protéger. SCD Médecine.
Mots clés : Internet, médicament, propriété intellectuelle, Compagnie des Experts, contrefaçon, falsification, propriété industrielle, faux
Date : 19-03-2009
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Reims 2009 H - Un exemple de contrefaçon dangereuse : les médicaments
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Experts 2010 F - La cybercontrefaçon
Description : Quelles sont les formes de contrefaçons sur Internet ? Peut-on identifier des contrefacteurs sur le web? Comment prouver que l'on a été victime d'une contrefaçon et quels sont les recours possibles au niveau national, européen et international ? Comment évolue la jurisprudence ? Quel est la finalité ...
Mots clés : propriété intellectuelle, Réglement 864/2007, Réglement 44/2001, produit contrefaisant, loi 2009-669, loi 2009-1311, hadopi 2, hadopi 1, cybercontrefaçon, Cours d'Appel de Reims, Compagnie des Experts, Rome II
Date : 18-03-2010
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Reims 2009 C - Les aspects normatifs internationaux
Description : Les aspects normatifs internationaux présentés par Maître Michel-Paul ESCANDE. SCD Médecine.
Mots clés : propriété intellectuelle, normes, Compagnie des Experts, contrefaçon, falsification, propriété industrielle, usurpation, copie, imitation
Date : 19-03-2009
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Experts 2010 I - Diversité des expertises en matière de Propriété Industrielle
Description : Lors du troisième colloque de la Compagnie des Experts de Reims, Pierre GENDRAUD vous présente les différents types d'expertises et missions qu'il a été amené à réaliser en matière de propriété industrielle. SCD Médecine.
Mots clés : Compagnie des Experts, Cours d'Appel de Reims, contrefaçon, propriété industrielle, expertise amiable, expertise brevet, expertise judicaire
Date : 18-03-2010
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La sécurité alimentaire N11 - Evaluation des risques : le rôle de l'AFSSA
Description : Dans le cadre du colloque sur la "sécurité alimentaire", François GERSTER nous présente le rôle de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments. SCD Médecine.
Mots clés : contrôle, alimentation, nutrition, sécurité alimentaire, Compagnie des Experts, AFSSA, Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments, crise sanitaire
Date : 27-03-2008
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Reims 2009 I - Contrefaçon de champagne et atteinte au terroir
Description : M. Charles GOEMAERE, responsable de la défense de l'appellation au CIVC, Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne, nous présente des cas d'usurpation de l'appellation Champagne dans des domaines divers et variés. http://www.champagne.fr/ SCD Médecine.
Mots clés : Compagnie des Experts, appellation d'origine, champagne, CIVC, Comité interprofessionnel du vin de Champagne, contrefaçon, falsification, propriété industrielle, usurpation
Date : 19-03-2009
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Reims 2009 - La contrefaçon : l'étendue du fléau
Description : L'étendu du fléau de la contrefaçon par Christine LAI. SCD Médecine.
Mots clés : Internet, propriété intellectuelle, droit d'auteur, Compagnie des Experts, contrefaçon, imitation, cybercontrefaçon, douanes, téléchargement
Date : 19-03-2009
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Reims 2009 D - Etat du Droit français
Description : Etat du Droit français par Hervé LECUYER. SCD Médecine.
Mots clés : propriété intellectuelle, droit français, délit, imitation, copie, propriété industrielle, falsification, contrefaçon, Compagnie des Experts, droit d'auteur, recel
Date : 19-03-2009
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La sécurité alimentaire N9 - La grande distribution
Description : Quelles sont les principales allergies rencontrées lors de la consommation de produits alimentaires industriels ? Quels sont les mécanismes qui les déclenchent. Quelles sont les mesures prises par l'industrie et la grande distribution pour en protéger le consommateur ? SCD Médecine.
Mots clés : alimentation, nutrition, sécurité alimentaire, allergie, Compagnie des Experts, additifs alimentaires, facteur allergène, grande distribution
Date : 27-03-2009
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La sécurité alimentaire N7 - Le milieu hospitalier
Description : La sécurité alimentaire et milieu hospitalier : exemple de l'agrandissement d'une cuisine centrale au CHU de Reims. SCD Médecine.
Mots clés : alimentation, nutrition, sécurité alimentaire, hygiène, hôpital, Compagnie des Experts, Cours d'Appel de Reims, cuisine centrale, service restauration
Date : 27-03-2008
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